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Annonce No 21-128335I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
Fédération Française d'Equitation, Parc Equestre Fédéral, Point(s) de contact : Isabelle Defossez, 41600, LAMOTTE BEUVRON, F, Téléphone : (+33) 2 54 94 46 64, Courriel : appelconcurrence ffe.com , Code NUTS : FRB05 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ffe.com
Adresse du profil acheteur : |
I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.e-marchespublics.com |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.e-marchespublics.com/
à l'adresse suivante : Fédération Française d'equitation, Parc Equestre Fédéral, 41600, LAMOTTE BEUVRON, F, Téléphone : (+33) 2 54 94 46 64, Courriel : appelconcurrence ffe.com , Code NUTS : FRB05, Adresse internet : https://www.ffe.com/La-FFE/Appel-a-concurrence
|
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.ffe.com/La-FFE/Appel-a-concurrence |
I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
Autre type : Association loi 1901 |
I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
Loisirs, culture et religion |
Section II : Objet
II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : Equipementier Textiles |
Numéro de référence : |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 19200000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Fournitures |
II.1.4) |
Description succincte : - Fourniture de textiles pour les Equipes de France d'équitation, - Fourniture de cadeaux d'accueil pour le Grand Tournoi 2023, 2024- Fourniture des tenues des officiels de compétition, de l'ensemble des tenues de l'organisation, des cadeaux d'accueil pour tous les participants et pour tous les coachs ainsi que la dotation pour les podiums du Generali Open de France 2023 et 2024- Tenue de la Boutique Officielle du Generali Open de France 2022-2023 |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : GAMME TEXTILES CAVALIERS EQUIPES DE FRANCE |
Lot nº : 1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 18412000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR-FRB05 |
Lieu principal d'exécution : Lamotte-Beuvron 41600 |
II.2.4) |
Description des prestations : fourniture textile pour l'ensemble des cavaliers des équipes de France dans les disciplines équestres suivantes : le dressage, l'endurance, l'attelage, le concours de saut d'obstacles (CSO), le concours complet d'équitation (CCE), la voltige, le horse-ball, le western, le para-dressage, le TREC, le tir à l'arc à cheval et le pony-games . Cette liste est non exhaustive et peut être amenée à évoluer. |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 60 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 36 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : GAMME TEXTILES EQUIDES EQUIPES DE FRANCE |
Lot nº : 2 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 18412000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR-FRB05 |
Lieu principal d'exécution : Lamotte-Beuvron 41600 |
II.2.4) |
Description des prestations : fourniture textile pour l'ensemble des équidés des équipes de France dans les disciplines équestres suivantes : le dressage, l'endurance, l'attelage, le concours de saut d'obstacles (CSO), le concours complet d'équitation (CCE), la voltige, le horse-ball, le western, le para-dressage, le TREC, le tir à l'arc à cheval et le pony-games. Cette liste est non exhaustive et peut être amenée à évoluer. |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 60 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 36 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : GAMME COMPETITIONS FFE |
Lot nº : 3 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 18412000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR-FRB05 |
Lieu principal d'exécution : Lamotte Beuvron |
II.2.4) |
Description des prestations : fourniture des cadeaux d'accueil de tous les participants et d'une dotation pour les participants qui feront des podiums lors du Grand Tournoi (ci-après dénommé " GT ") pour les années 2023 et 2024.fourniture de l'ensemble des tenues des officiels de compétition du GOF, de l'ensemble des tenues de l'organisation du GOF, de la tenue de la Boutique Officielle du GOF, des cadeaux d'accueil pour tous les participants et pour tous les coachs ainsi que la dotation pour les participants qui feront des podiums lors du Generali Open de France pour les années 2023 et 2024. |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 24 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : GAMME COMPETITIONS FFE |
Lot nº : 4 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 75310000 |
Descripteur supplémentaire : AB24 |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR-FRB05 |
Lieu principal d'exécution : Lamotte Beuvron |
II.2.4) |
Description des prestations : contrat offrant la possibilité pour la FFE et ses Adhérents de passer commande directement au soumissionnaire sélectionné pour la création, la production et la livraison de produits textiles personnalisés pour les années 2022, 2023 et 2024. |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 36 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : a. Une présentation de la société ;b. Des éléments d'information sur l'image de marque et la notoriété de la société ;c. Des éléments d'information sur la notoriété de la société ;d. Une attestation sur l'honneur attestant que la société ne rempli pas l'un des critères d'exclusion ;e. Les informations sur la capacité financière de la société ;f. Les informations sur la capacité technique et professionnelle de la société ;g. Les détails de l'offre financière ;h. Le ou les cahiers correspondant au Lot sur le(s)quel(s) la société a fait une offre. |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
Liste et description succincte des critères de sélection : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
2 novembre 2021 - 18:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
anglais, français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Date : 12 novembre 2021 - 16:00 Lieu : Lamotte-Beuvron |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45000, Orléans, F
|
VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
24 septembre 2021 |
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