| Objet |
Fourniture et plantation d'arbres, palmiers et arbustes tiges |
| Référence |
22FF-COP-0737-W |
| Type de marché |
Fournitures |
| Mode |
Procédure ouverte |
| Code NUTS |
FRL04 |
| Lieu principal de livraison |
Centre Technique Municipal ,Garage Municipal, 7, rue Gaspard Monge
13200 Arles
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| Description |
La présente consultation concerne la fourniture et la plantation d'arbres, de palmiers et d'arbustes tiges pour les besoins de la Ville d'Arles.
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire de fournitures et de services , avec un montant minimum et un montant maximum, comprenant deux lots. |
| Code CPV principal |
03452000 - Arbres |
| Code CPV complémentaire |
03451300 - Arbustes |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 449 000,00 € |
| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Fourniture d'arbres, palmiers et arbustes tiges
Description : Le montant minimum annuel est de 1 000 € HT et le montant maximum annuel est de 250 000 € HT.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance , en cas d'atteinte du montant maximum. |
72 658 |
03452000
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| N° 2 |
Plantation d'arbres, palmiers et arbustes tiges
Description : Le montant minium annuel est de 1 000 € HT et le montant maximum annuel est de 200 000 € HT.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction pourra intervenir soit à l'échéance de la période en cours, soit avant cette échéance , en cas d'atteinte du montant maximum. |
39 537 |
77231600
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
L'acte de candidature sur formulaire DC1 ( dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-7 à L2141-11 du Code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L 5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.
Le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. |
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non |
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Fourniture d'arbres, palmiers et arbustes tiges
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
45 % : valeur technique
10 % : les performances en matière de protection de l'environnement
45 % : prix
Lot n° 2 : Plantation d'arbres, palmiers et arbustes tiges
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
15 % : valeur technique
15 % : les performances en matière de protection de l'environnement
70 % : prix
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le 16/09/22 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/09/22 à 10h00
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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TOUTE CORRESPONDANCE EMANANT DE L'ACHETEUR SERA ADRESSEE PAR VOIE ELECTRONIQUE VIA LA PLATE FORME DE DEMATERIALISATION, UNE ADRESSE MAIL CONSULTEE DOIT ETRE UTILISEE PAR LES CANDIDATS DES LE RETRAIT DU DCE.
Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
Le Greffe
22 et 24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
http://www.telerecours.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité interdépartemental de médiation
10 Bd Paul Peytral
13286 Marseille Cedex 20
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
-Référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
-Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
-Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE
Cf. le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Application « télérecours citoyen » accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Envoi le 11/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/07/22 à 11h10 |
https://www.marches-publics.info