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Annonce No 22-106686I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
Ville de Lille, Numéro national d'identification : 21590350100017, Place Roger Salengro BP 667, Point(s) de contact : Direction de la Commande publique, 59033, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 49 59 95, Courriel : marchespublics@mairie-lille.fr, Fax : (+33) 3 20 49 54 49, Code NUTS : FRE11 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lille.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp |
I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_oiF7Yh9rjq |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_oiF7Yh9rjq
au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
Autorité régionale ou locale |
I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
Services généraux des administrations publiques |
Section II : Objet
II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : Affaire 2022AC111DCP : Achat d'instruments de musique et location de pianos et de backline pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
Numéro de référence : 2022AC111DCP |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Fournitures |
II.1.4) |
Description succincte : Le marché est passé par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R.2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu sera exécuté par l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum. Le marché est décomposé en 15 lots. Pour chaque lot, la durée du marché est fixée à 4 ans ferme, non reconductible. |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : 789 000 euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Violons, altos et violoncelles |
Lot nº : 1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de violons, altos et violoncelles pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 55
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 80 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Contrebasses |
Lot nº : 2 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de contrebasses pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 55
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 20 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Pianos droits et pianos à queue |
Lot nº : 3 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de pianos droits et pianos à queue pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 120 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Claviers numériques, matériels numériques et claviers maître |
Lot nº : 4 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37315000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de claviers numériques, matériels numériques et claviers maître pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 35 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 euro(s) HT pour la durée total du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Instruments à vent : les bois |
Lot nº : 5 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat d'instruments à vent - les bois pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 55
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 120 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Instruments à vent : les cuivres |
Lot nº : 6 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat d'instruments à vent - Les cuivres pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 55
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 60 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Instruments à percussions Musique classique et actuelle |
Lot nº : 7 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat d'instruments à percussions Musique classique et actuelle pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 100 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Instruments percussions musique folklorique et ethnique |
Lot nº : 8 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat d'instruments à percussions Musique folklorique et éthnique |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 30 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Guitares acoustiques, électriques et amplis |
Lot nº : 9 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37315000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de guitares acoustiques, électriques et amplis pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 35 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 35 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Guitares romantiques et classiques de concert |
Lot nº : 10 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de guitares romantiques et classiques de concert pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 55
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 20 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Guitares baroques d'étude |
Lot nº : 11 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de guitares baroques d'étude pour les services de la ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 55
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 4 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 4000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Instruments d'éveil musical |
Lot nº : 12 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes; |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat d'instruments d'éveil musiqcal pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 50 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Mobilier d'orchestre |
Lot nº : 13 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 39150000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 37321700 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Achat de mobilier d'orchestre pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 45 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Location de pianos d'études et de pianos de concert |
Lot nº : 14 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Location de pianos d'études et de pianos de concert pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 50 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Location de backline |
Lot nº : 15 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 37310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRE11 |
Lieu principal d'exécution : Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.4) |
Description des prestations : Location de backline pour les services de la Ville de Lille, Lomme et Hellemmes |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 35
2. Performance environnementale (selon les critères énoncés au règlement de la consultation) / Pondération : 5 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 20 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure : - des marchés publics de fournitures ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique ; - des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 dudit Code |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 4 ans. |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : Si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Liste et description succincte des critères de sélection : Soit le Protocole 1 :- La lettre de candidature (imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) joint au dossier de consultation ou équivalent- La déclaration du candidat (imprimé DC2 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentLe cas échéant, la déclaration de sous-traitance (imprimé DC4disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentSoit le Protocole 2: le Document Unique de Marché Européen (DUME) |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires globaldu candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrementpendant les trois dernières années ;- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour laréalisation du marché public ;- Une liste des principales livraisons de fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;-une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
Accord-cadre avec un seul opérateur |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
19 septembre 2022 - 12:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Date : 19 septembre 2022 - 14:00 Lieu : Mairie de Lille |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis. |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il s'agit d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2026 |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
Les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots.Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité decandidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.Il est précisé que le délai minimum de validité des offres (6 mois) est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.Les négociations sont interdites. Les variantes ne sont pas autorisées.Pour les lots 1, 2, 5 et 6 : une remise d'échantillon est rendueobligatoire, selon les modalités définies au Rc.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2022ac111dcp").La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com.La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation.Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible |
VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
|
VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
|
VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
30 juillet 2022 |
|