I. II. III. IV. VI.
Régie Transports Communautaires Rochelais, Rue du Moulin de Vendôme , Point(s) de contact : Nadège BROUTIN, 17140, LAGORD, Téléphone : (+33) 5 46 34 98 62, Courriel : nadege.broutin@rtcr.fr, Code NUTS : FRI32
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :, à l'adresse suivante : https://www.e-marchespublics.com/
services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables pour véhicules. Lot nº : 1II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17140)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de consommables pour véhiculesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Bombes Aérosol et Graisses. Lot nº : 2II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Bombes Aérosol et GraissesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces de Climatisations. Lot nº : 3II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces de ClimatisationsII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces Filtrations. Lot nº : 4II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces FiltrationsII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux. Lot nº : 5II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieuxII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes. Lot nº : 6II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces refroidissement moteur. Lot nº : 7II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces refroidissement moteurII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces moteur et environnement. Lot nº : 8II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison des Pièces moteur et environnementII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces électricité et instruments. Lot nº : 9II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces électricité et instrumentsII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 360 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant d 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces de boites de vitesses. Lot nº : 10II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces de boites de vitessesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces châssis et suspension. Lot nº : 11II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces châssis et suspensionII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courroies. Lot nº : 12II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de CourroiesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Peintures. Lot nº : 13II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de peinture et accessoires de peinture pour véhiculesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces carrosseire. Lot nº : 14II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces de carrosserieII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Accessoires de carrosseries. Lot nº : 15II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'accessoires de carrosserieII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 220 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces et accessoires sellerie. Lot nº : 16II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de pièces et accessoires de sellerieII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Glaces et pièces pare-brise. Lot nº : 17II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Glaces et pièces pare-briseII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 72 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Batteries. Lot nº : 18II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de batteries pour véhiculesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces circuit d'air. Lot nº : 19II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces circuit d'airII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 64 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace. Lot nº : 20II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glaceII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Durites Renforcées au Mètre. Lot nº : 21II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Durites Renforcées au MètreII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Accessoires Moteur. Lot nº : 22II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'accessoires pour moteursII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Visseries. Lot nº : 23II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de VisseriesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liquide de refroidissement. Lot nº : 24II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Liquide de refroidissementII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces compteur et Flexibles. Lot nº : 25II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Pièces compteur et FlexiblesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures courantes diverses pour véhicules. Lot nº : 26II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI32|
Lieu principal d'exécution : Lagord (17)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de Fournitures courantes diverses pour véhiculesII.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 - Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2023 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2023. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Phase 1 : Les candidatures seront déposées sur le profil d'acheteur : http://www.emarchespublics.com.
Le dossier de consultation joint doit permettre aux candidats d'appréhender les besoins de l'entité adjudicatrice et de présenter une candidature adaptée. Il pourra faire l'objet de modification non substantielle lors de l'envoi de l'invitation à soumissionner. Le règlement de consultation joint concerne uniquement la phase 2 de l'offre. Seuls les candidats admis à présenter une offre à l'issue de la phase 1 (candidatures), pourront, dans un second temps, remettre les pièces de l'offre.
http://www.e-marchespublics.fr