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produits vacances (locations, séjours, voyages, ...) été 2023

AGOSPAP (75019 - PARIS)

Consultation clôturée

Clôturée le 13/10/2022

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Pièces du marché
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Détails de la consultation
Objet du marché

L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville de Paris et établissements conventionnés). L’ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Pour remplir sa mission, l’Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisirs et sportive. A ce titre, sur son site internet, seront proposés à des tarifs négociés et subventionnés : des locations, des séjours avec pension, en France et/ou à l’étranger. A ce titre l'Agospap achète des produits locatifs, des voyages et séjours auprès de différents prestataires pour les revendre à prix subventionnés.

Date de clôture

13/10/2022

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

55250000-7  Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Paris (75)
    Paris (75)
Acheteur public
Acheteur

AGOSPAP (75019 - PARIS)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
-1120 L’Agospap doit acheter des produits clé en main auprès de différents prestataires. Des produits locatifs, des séjours et voyages pour les présenter dans son offre Vacances été 2023 à des tarifs subventionnés. L'Agospap en qualité de détaillant, assure la revente des produits.
Annonce complète

Département(s) de publication : 75
Annonce No 22-122231I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Avis de marché

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
AGOSPAP, Numéro national d'identification : 323857177, 32 RUE DE CAMBRAI, Point(s) de contact : Claude Jalabert, 75019, PARIS, F, Courriel : cjalabert@agospap.com, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.agospap.com
Adresse du profil acheteur : https://agospap.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://agospap.e-marchespublics.com
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : action sociale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Produits Vacances (locations, séjours, voyages, ...) été 2023
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55250000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville de Paris et établissements conventionnés). L’ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Pour remplir sa mission, l’Agospap développe des actions à vocation sociale, culturelle, de loisirs et sportive. A ce titre, sur son site internet, seront proposés à des tarifs négociés et subventionnés : des locations, des séjours avec pension, en France et/ou à l’étranger. A ce titre l'Agospap achète des produits locatifs, des voyages et séjours auprès de différents prestataires pour les revendre à prix subventionnés.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lots no1 à 120
Lot nº : 1-120
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55250000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : FRANCE - ETRANGER
II.2.4) Description des prestations : L’Agospap doit acheter des produits clé en main auprès de différents prestataires. Des produits locatifs, des séjours et voyages pour les présenter dans son offre Vacances été 2023 à des tarifs subventionnés. L'Agospap en qualité de détaillant, assure la revente des produits.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 000 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section II : Description

OBJET : Produits Vacances (locations, séjours, voyages, ...) été 2023
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lots no1 à 120
Lot nº : 1-120
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55250000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55000000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : FRANCE - ETRANGER
II.2.4) Description des prestations : L’Agospap doit acheter des produits clé en main auprès de différents prestataires. Des produits locatifs, des séjours et voyages pour les présenter dans son offre Vacances été 2023 à des tarifs subventionnés. L'Agospap en qualité de détaillant, assure la revente des produits.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 000 000 euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
Il s'agit d'un marché passé selon une procédure adaptée avec possibilité de négociation, en application des dispositions des articles R.2123-1 et R.2123-2, R.2131-13, R.2131-15 du code de la commande publique et avis JORF n° 0074 du 27/03/16, avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 octobre 2022 - 17:00
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TGI PARIS, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017, PARIS , F, Téléphone : (+33) 1 44 32 51 51, Adresse internet : http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l’ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du TGI de Paris, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017, paris , F, Téléphone : (+33) 1 44 32 51 51, Adresse internet : http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 septembre 2022
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