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AMO (assistance à maitrise d'ouvrage) pour la gestion du patrimoine arboré de la communauté d'agglomération de lens-liévin (relance suite affaire no 22s070 déclarée sans suite)

CommunAupole de Lens-Liévin (62302 - Lens)

Consultation clôturée

Clôturée le 15/11/2022

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Détails de la consultation
Objet du marché

Accord-cadre composite pour la réalisation d’un plan de gestion multisites concernant le patrimoine arboré sous gestion de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin :• Phase 1 : Co-construire l’inventaire qualitatif et quantitatif, le diagnostic phytosanitaire concernant le patrimoine arboré• Phase 2 : Analyser les données de l’inventaire et définir les actions à mettre en œuvre en termes de travaux et d’organisation des services.• Phase 3 : Définir un programme de gestion du patrimoine arboré sur une période de 10 ans : lister l’ensemble des prescriptions en définissant les priorités, estimer le coût de ces prescriptions ainsi que les besoins en termes de moyens humains et techniques, de formations, d’outils de sécurisation des chantiers.• Phase 4 : Accompagnement du titulaire auprès de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin pour le suivi et la mise en œuvre du plan de gestion multisites• Phase 5 : Gouvernance

Date de clôture

15/11/2022

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

71241000-9  Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. France entière
    France entière
Acheteur public
Acheteur

CommunAupole de Lens-Liévin (62302 - Lens)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 Le présent accord-cadre composite a pour objet la réalisation d’un plan de gestion multisites concernant le patrimoine arboré sous gestion de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin. Les différentes phases de travaux et d’organisation des services :• Phase 1 : Co-construire l’inventaire qualitatif et quantitatif, le diagnostic phytosanitaire concernant le patrimoine arboré• Phase 2 : Analyser les données de l’inventaire et définir les actions à mettre en œuvre en termes de travaux et d’organisation des services.• Phase 3 : Définir un programme de gestion du patrimoine arboré sur une période de 10 ans : lister l’ensemble des prescriptions en définissant les priorités, estimer le coût de ces prescriptions ainsi que les besoins en termes de moyens humains et techniques, de formations, d’outils de sécurisation des chantiers.• Phase 4 : Accompagnement du titulaire auprès de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin pour le suivi et la mise en œuvre du plan de gestion multisites.• Phase 5 : Gouvernance
Annonce complète

Département(s) de publication : 62, 59, 80
Annonce No 22-125489I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CommunAupole de Lens-Liévin, Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin - 21 rue Marcel Sembat - BP 65, 62302, Lens, F, Courriel : mcp@agglo-lenslievin.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.achatpublic.com
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPCI
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : AMO (Assistance à maîtrise d'ouvrage) pour la gestion du patrimoine arboré de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin
Numéro de référence : 22S142
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71241000
Descripteur supplémentaire : QB52
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Accord-cadre composite pour la réalisation d’un plan de gestion multisites concernant le patrimoine arboré sous gestion de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin :• Phase 1 : Co-construire l’inventaire qualitatif et quantitatif, le diagnostic phytosanitaire concernant le patrimoine arboré• Phase 2 : Analyser les données de l’inventaire et définir les actions à mettre en œuvre en termes de travaux et d’organisation des services.• Phase 3 : Définir un programme de gestion du patrimoine arboré sur une période de 10 ans : lister l’ensemble des prescriptions en définissant les priorités, estimer le coût de ces prescriptions ainsi que les besoins en termes de moyens humains et techniques, de formations, d’outils de sécurisation des chantiers.• Phase 4 : Accompagnement du titulaire auprès de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin pour le suivi et la mise en œuvre du plan de gestion multisites• Phase 5 : Gouvernance
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71241000
Descripteur supplémentaire : QB52
Code CPV principal : 71313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent accord-cadre composite a pour objet la réalisation d’un plan de gestion multisites concernant le patrimoine arboré sous gestion de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin. Les différentes phases de travaux et d’organisation des services :• Phase 1 : Co-construire l’inventaire qualitatif et quantitatif, le diagnostic phytosanitaire concernant le patrimoine arboré• Phase 2 : Analyser les données de l’inventaire et définir les actions à mettre en œuvre en termes de travaux et d’organisation des services.• Phase 3 : Définir un programme de gestion du patrimoine arboré sur une période de 10 ans : lister l’ensemble des prescriptions en définissant les priorités, estimer le coût de ces prescriptions ainsi que les besoins en termes de moyens humains et techniques, de formations, d’outils de sécurisation des chantiers.• Phase 4 : Accompagnement du titulaire auprès de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin pour le suivi et la mise en œuvre du plan de gestion multisites.• Phase 5 : Gouvernance
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 novembre 2022 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 novembre 2022 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Adresse internet : http://www.telerecours.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA), 54038, Nancy Cedex, F, Téléphone : (+33) 83 34 25 65, Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 59014, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 septembre 2022
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