Département(s) de publication : 13, 6, 83
Annonce No 22-123463I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
| I.1) |
NOM ET ADRESSES |
| Université d'Aix-Marseille, Numéro national d'identification : 13001533200013, 58 boulevard Charles Livon, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics, 13284, Marseille Cedex 7, F, Courriel : anastasia.binet@univ-amu.fr, Code NUTS : FRL04 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr |
| I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
| I.3) |
COMMUNICATION |
| Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096112&orgAcronyme=f2h |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096112&orgAcronyme=f2h
|
| I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
| Organisme de droit public |
| I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
| Autre activité : Enseignement supérieur et recherche |
Section II : Objet
| II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
| II.1.1) |
Intitulé : Fourniture dobjets publicitaires et de goodies, et exécution de prestations associées |
| Numéro de référence : AMU88-2022 |
| II.1.2) |
Code CPV principal : |
| Descripteur principal : 39294100 |
| Descripteur supplémentaire : |
| II.1.3) |
Type de marché |
| Fournitures |
| II.1.4) |
Description succincte : Le marché a pour objet lachat de fourniture, dobjets publicitaires et de goodies, ainsi que lexécution de prestations associées. Ces goodies et objets publicitaires sont destinés à être distribués à titre gracieux par lacheteur. Ce marché doit pouvoir répondre à des besoins écologiques, responsables, recyclable ou fabriqué en France pour une communication responsable et la mise en valeur dAix-Marseille Université, tout en proposant une large gamme de solution publicitaire.Le marché n'est pas alloti. |
| II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
| Valeur hors TVA : 800 000 euros |
| II.1.6) |
Information sur les lots : |
| Ce marché est divisé en lots : non |
| II.2) |
DESCRIPTION |
| II.2.1) |
Intitulé : |
| Lot nº : |
| II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
| Code CPV principal : 39294100 |
| Descripteur supplémentaire : |
| Code CPV principal : 79800000 |
| Descripteur supplémentaire : |
| Code CPV principal : 30192000 |
| Descripteur supplémentaire : |
| Code CPV principal : 39500000 |
| Descripteur supplémentaire : |
| II.2.3) |
Lieu d'exécution |
| Code NUTS : FRL04 |
| Lieu principal d'exécution : Les prestations sont livrées sur tous les campus de luniversité Aix-Marseille à ladresse du service demandeur, principalement dans le département des Bouches du Rhône. |
| II.2.4) |
Description des prestations : Le marché a pour objet lachat de fourniture, dobjets publicitaires et de goodies, ainsi que lexécution de prestations associées. La procédure choisie pour cette consultation est l'appel d'offre ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bon de commandes, qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 600 000euros HT par an. Le nombre de titulaires envisagé pour le marché est égal à trois, sous réserve d'un nombre minimum d'offres reçues. Les prestations sont décrites à l'article 6 du CCP. |
| II.2.5) |
Critères d'attribution |
| Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) |
Valeur estimée |
| Valeur hors TVA : 800 000 euros |
| II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
| Durée en mois : 24 |
| Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
| Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de luniversité sans que sa durée totale nexcède 48 mois. |
| II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
| Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
| II.2.10) |
Variantes |
| Des variantes seront prises en considération :non |
| II.2.11) |
Information sur les options |
| Options : oui |
| Description des options : - Conformément à larticle R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.-Conformément larticle R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché concerné si les conditions fixées à larticle susvisé sont réunies.-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7) |
| II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
| II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
| Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
| Identification du projet : |
| II.2.14) |
Informations complémentaires : - La "valeur estimée" (cf. II.2.6) tient compte de lestimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise). |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
| III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
| III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
| Liste et description succincte des conditions : |
| III.1.2) |
Capacité économique et financière |
| Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
| Liste et description succincte des critères de sélection : |
| Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
| III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
| Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
| Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : |
| Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
| III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
| III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
| III.2.1) |
Information relative à la profession |
| Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
| III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
| III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
| III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
| La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
| IV.1) |
DESCRIPTION |
| IV.1.1) |
Type de procédure |
| Procédure ouverte |
| IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
| Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
| Accord-cadre avec plusieurs opérateurs |
| Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3 |
| Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
| IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
| IV.1.5) |
Information sur la négociation |
| IV.1.6) |
Enchère électronique : |
| IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
| Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
| IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
| IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
| Numéro de l'avis au JO série S : |
| IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
| 2 novembre 2022 - 16:00 |
| IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
| Date : |
| IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| français |
| IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
| L'offre doit être valable jusqu'au : |
| ou |
| Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres) |
| IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
| Date : 3 novembre 2022 - 10:00 Lieu : Université d'Aix-Marseille (AMU) |
| Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date douverture des plis est donnée à titre indicatif et louverture nest pas publique |
Section VI : Renseignements complémentaires
| VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
| Il s'agit d'un marché renouvelable |
| Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
| VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| -Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de ladministration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui sidentifie sur PLACE lors du dépôt de sa candidature (phase candidature) et du dépôt de son offre (phase offre) doit donner une adresse courriel valide et et permettant de façon certaine les échanges électroniques avec ladministration pendant la phase candidature (demande de complément ou précision sur la candidature, rejets candidatures...) ou la phase offre en fin de procédure (demande de précision sur loffre, rejets offres, demande à la société attributaire...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien " Assistance " de longlet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAideDe plus, afin dêtre informé des échanges, le candidat doit vérifier que ladresse des échanges avec le profil dacheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans lentreprise et sassurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : anastasia.binet@univ-amu.fr- information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de letat place à ladresse du profil dacheteur. Pour plus dinformation se reporter à larticle 3 du Règlement de la Consultation (Rc). - information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations (envoi des candidatures) : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre dinformation, la notification du marché est prévue fin 2022 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du RC.- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces mentionnées dans le RC (article 8 du Rc) |
| VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
| VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Adresse internet : http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/
|
| VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
| VI.4.3) |
Introduction de recours : |
| Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à lordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;-le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à lUniversité, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ".* Le droit daccès aux informations/documents doit sexercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à larticle L. 311-6 du Code des relations entre le public et ladministration (CRPA). |
| VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
| VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
| 28 septembre 2022 |
|
https://echanges.dila.gouv.fr