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prestations d'interventions de conservation-restauration et missions de conseil en conservation pour des oeuvres d'art, documents et objets patrimoniaux

Ville de Nantes (44000 - Nantes)

Consultation clôturée

Clôturée le 19/12/2022

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Pièces du marché
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Aucune pièce de marché disponible pour cette consultation
Détails de la consultation
Objet du marché

La présente consultation porte sur des prestations d’études préalables et d’interventions de conservation-restauration pour des œuvres d’arts, documents et objets patrimoniaux (objets mobiliers, arts graphiques, peintures, cadres, maquettes).

Date de clôture

19/12/2022

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

92311000-4  Œuvres d'art

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Loire-Atlantique (44)
    Loire-Atlantique (44)
Acheteur public
Acheteur

Ville de Nantes (44000 - Nantes)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
4 Le Musée Jules Verne et la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaitent pouvoir bénéficier de la prestation d’une équipe regroupant : • un ou des restaurateurs spécialisés en peintures pour des interventions de conservation-restauration. • un ou des restaurateurs ou artisans d’art spécialisés en ébénisterie et dorure pour des interventions de conservation-restauration de cadres anciensCette prestation est principalement liée : • au suivi de l'état des collections de peinture dans la perspective de l’aménagement du futur parcours permanent du Musée Jules Verne dans la Cité des Imaginaires. • au suivi de l'état des collections de tableaux et toiles marouflées propriétés de la Ville de Nantes, notamment conservés dans les églises propriétés de la Ville de Nantes. Ces œuvres ont ensuite vocation à : • être réaccrochés dans l’église dont ils viennent • le cas échéant, être conservés en réserve dans l’attente de la fin de travaux immobiliers prévus dans l’église dont ils viennent
3 Le Musée Jules Verne souhaite pouvoir bénéficier de la prestation d'un restaurateur spécialisé en arts graphiques pour des interventions de conservation-restauration.Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des documents graphiques dans la perspective de l’aménagement du futur parcours permanent du Musée Jules Verne dans la Cité des Imaginaires. Ponctuellement, Nantes Métropole pourra également avoir recours à des prestations d’interventions de conservation-restauration pour les arts graphiques.
1 Le Musée Jules Verne et le pôle patrimoine de la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaitent pouvoir bénéficier de la prestation d'un restaurateur ou d’une équipe de restaurateurs spécialisés en objets mobiliers pour des interventions de conservation-restauration.Cette prestation est principalement liée : • au suivi de l'état des collections d’objets mobiliers dans la perspective de l’aménagement du futur parcours permanent du Musée Jules Verne dans la Cité des Imaginaires. • au suivi de l'état des collections de mobilier propriété de la Ville de Nantes notamment dans les églises propriétés de la Ville de Nantes
6 Les Archives de Nantes souhaitent pouvoir bénéficier de la prestation de restaurateur(s) spécialisé(s) en maquettes pour des opérations de restauration Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des collections patrimoniales d’objets mobiliers propriétés de la Ville et de la Métropole de Nantes .
5 Le pôle patrimoine de la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaite pouvoir bénéficier de la prestation de restaurateur(s) spécialisé(s) en décor de théâtre historique pour des opérations d’étude préalable et si nécessaire de stabilisation.Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des collections patrimoniales d’objets mobiliers propriétés de la Ville de Nantes.
2 Le pôle patrimoine de la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaite pouvoir bénéficier de la prestation d’une équipe de restaurateurs spécialisés en menuiserie/ébénisterie, en dorure / bronzure, en peinture et staff/ décor / gypserie pour des opérations d’étude préalable et si nécessaire de stabilisation.Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des collections d’objets mobiliers patrimoniales propriétés de la Ville de Nantes.
Annonce complète

Département(s) de publication : 44
Annonce No 22-151880I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Nantes, 2 Rue de l'Hôtel de Ville, Point(s) de contact : Service des marchés, 44000, Nantes, F, Courriel : contact.marches@nantesmetropole.fr, Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse du profil acheteur :
Nantes Métropole, 2 Cours du Champ de Mars, Point(s) de contact : Service des marchés, 44923, Nantes Cedex 9, F, Courriel : contact.marches@nantesmetropole.fr, Code NUTS : FRG01, Adresse internet : http://www.metropole.nantes.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Prestations d’interventions de conservation-restauration et missions de conseil en conservation pour des œuvres d’art, documents et objets patrimoniaux
Numéro de référence : 2022-3218
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation porte sur des prestations d’études préalables et d’interventions de conservation-restauration pour des œuvres d’arts, documents et objets patrimoniaux (objets mobiliers, arts graphiques, peintures, cadres, maquettes).
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 423 000  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Petits objets mobiliers
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le Musée Jules Verne et le pôle patrimoine de la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaitent pouvoir bénéficier de la prestation d'un restaurateur ou d’une équipe de restaurateurs spécialisés en objets mobiliers pour des interventions de conservation-restauration.Cette prestation est principalement liée : • au suivi de l'état des collections d’objets mobiliers dans la perspective de l’aménagement du futur parcours permanent du Musée Jules Verne dans la Cité des Imaginaires. • au suivi de l'état des collections de mobilier propriété de la Ville de Nantes notamment dans les églises propriétés de la Ville de Nantes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de se déplacer sur site pour une visite obligatoire. A cette occasion, pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, une étude de cas leur sera également soumise, portant sur l’une des œuvres présentées et listées dans le CCTP
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Grands objets mobiliers
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le pôle patrimoine de la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaite pouvoir bénéficier de la prestation d’une équipe de restaurateurs spécialisés en menuiserie/ébénisterie, en dorure / bronzure, en peinture et staff/ décor / gypserie pour des opérations d’étude préalable et si nécessaire de stabilisation.Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des collections d’objets mobiliers patrimoniales propriétés de la Ville de Nantes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de se déplacer sur site pour une visite obligatoire. A cette occasion, pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, une étude de cas leur sera également soumise, portant sur l’une des œuvres présentées et listées dans le CCTP
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Arts graphiques
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le Musée Jules Verne souhaite pouvoir bénéficier de la prestation d'un restaurateur spécialisé en arts graphiques pour des interventions de conservation-restauration.Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des documents graphiques dans la perspective de l’aménagement du futur parcours permanent du Musée Jules Verne dans la Cité des Imaginaires. Ponctuellement, Nantes Métropole pourra également avoir recours à des prestations d’interventions de conservation-restauration pour les arts graphiques.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de se déplacer sur site pour une visite obligatoire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peintures et cadres
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le Musée Jules Verne et la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaitent pouvoir bénéficier de la prestation d’une équipe regroupant : • un ou des restaurateurs spécialisés en peintures pour des interventions de conservation-restauration. • un ou des restaurateurs ou artisans d’art spécialisés en ébénisterie et dorure pour des interventions de conservation-restauration de cadres anciensCette prestation est principalement liée : • au suivi de l'état des collections de peinture dans la perspective de l’aménagement du futur parcours permanent du Musée Jules Verne dans la Cité des Imaginaires. • au suivi de l'état des collections de tableaux et toiles marouflées propriétés de la Ville de Nantes, notamment conservés dans les églises propriétés de la Ville de Nantes. Ces œuvres ont ensuite vocation à : • être réaccrochés dans l’église dont ils viennent • le cas échéant, être conservés en réserve dans l’attente de la fin de travaux immobiliers prévus dans l’église dont ils viennent
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 275 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de se déplacer sur site pour une visite obligatoire. A cette occasion, pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, une étude de cas leur sera également soumise, portant sur l’une des œuvres présentées et listées dans le CCT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Décor de théâtre historique
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le pôle patrimoine de la Direction du Patrimoine et de l’Archéologie souhaite pouvoir bénéficier de la prestation de restaurateur(s) spécialisé(s) en décor de théâtre historique pour des opérations d’étude préalable et si nécessaire de stabilisation.Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des collections patrimoniales d’objets mobiliers propriétés de la Ville de Nantes.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de se déplacer sur site pour une visite obligatoire. A cette occasion, pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, une étude de cas leur sera également soumise, portant sur l’une des œuvres présentées et listées dans le CCTP
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maquettes
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92311000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les Archives de Nantes souhaitent pouvoir bénéficier de la prestation de restaurateur(s) spécialisé(s) en maquettes pour des opérations de restauration Cette prestation est liée, plus généralement, au suivi de l'état des collections patrimoniales d’objets mobiliers propriétés de la Ville et de la Métropole de Nantes .
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Dans le cadre de cette consultation, les candidats sont impérativement tenus de se déplacer sur site pour une visite obligatoire. A cette occasion, pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6, une étude de cas leur sera également soumise, portant sur l’une des œuvres présentées et listées dans le CCT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 décembre 2022 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 décembre 2022 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, 44000, Nantes Cedex 1, F, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 novembre 2022
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