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22V0311AOO - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ROQUEMAUREL- VA/NF

VILLE DE TOULOUSE (31505 - Toulouse - CEDEX 5)

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Consultation clôturée

Clôturée le 15/03/2023

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Détails de la consultation
Objet du marché

22V0311AOO - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ROQUEMAUREL- VA/NF

Date de clôture

15/03/2023

Nature de la prestation

TRAVAUX

Procédure

Procédure ouverte

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

45210000-2  Travaux de construction de bâtiments

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Haute-Garonne (31)
Acheteur public
Acheteur

VILLE DE TOULOUSE (31505 - Toulouse - CEDEX 5)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
9 REVETEMENTS DE SOLS DURS - FAIENCES Description : REVETEMENTS DE SOLS DURS - FAIENCES Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
18 PHOTOVOLTAIQUE Description : PHOTOVOLTAIQUE Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
17 ESPACES VERTS - EQUIPEMENTS SPORTIFS Description : ESPACES VERTS - EQUIPEMENTS SPORTIFS Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : les candidat doivent répondre à la PSE 1 : SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES
7 PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS Description : PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
1 TERRASSEMENT - VRD Description : TERRASSEMENT - VRD Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : ce lot est décomposé en deux tranches optionnelles : TO 1 ASSAINISSEMENT SOUS VOIRIE et TO2 VOIES EXTERIEURES RETROCEDEES AU DOMAINE PUBLIC et les candidats doivent répondre à la PSE 1 : SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES
5 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS Description : MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : les candidats doivent répondre à la PSE 2 : BRISES SOLEIL ORIENTABLES COMPLEMENTAIRES
15 EQUIPEMENTS DE CUISINE Description : EQUIPEMENTS DE CUISINE Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
11 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE Description : PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
12 SERRURERIE Description : SERRURERIE Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
6 MENUISERIES INTERIEURES Description : MENUISERIES INTERIEURES Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
14 CHAUFFAGE - VENTILATION - DESENFUMAGE - GTC - PLOMBERIE Description : CHAUFFAGE - VENTILATION - DESENFUMAGE - GTC - PLOMBERIE Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : les candidats doivent répondre aux PSE 1 :SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES et PSE 3 : RAFRAICHISSEMENT ADIABATIQUE
16 ASCENSEUR Description : ASCENSEUR Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
13 ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES Description : ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : les candidats doivent répondre à la PSE 1 : SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES
3 ETANCHEITE Description : ETANCHEITE Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
8 FAUX-PLAFONDS DEMONTABLES Description : FAUX-PLAFONDS DEMONTABLES Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
2 GROS-OEUVRE ? MACONNERIES Description : GROS-OEUVRE-MACONNERIES Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES Description : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
4 ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE Description : ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE Durée du marché : 17 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non
Plateformes
logo https://www.marches-publics.info

Réf. :

Publié le 03/02/2023

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Annonce complète
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

VILLE DE TOULOUSE
M. Jean-Luc MOUDENC - Maire
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
SIRET 21310555400017
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 22V0311AOO - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ROQUEMAUREL- VA/NF
Référence 22V0311AOO
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal d'exécution Entre l'avenue de Lombez, la limite Est de la ZAC de la Cartoucherie et l'avenue de Grand Bretagne
31000 TOULOUSE
Description Le secteur de la Cartoucherie est particulièrement dynamique du point de vue démographique, avec plusieurs opérations en cours, dont celle de la ZAC de la Cartoucherie. Afin d'accompagner cette croissance démographique, la mairie de Toulouse souhaite construire le futur groupe scolaire dit Roquemaurel, idéalement situé entre l'avenue de Lombez, la limite Est de la ZAC de la Cartoucherie et l'avenue de Grand Bretagne.
Ce groupe scolaire de 23 classes comprendra :
- une école maternelle de 8 classes,
- une école élémentaire de 15 classes,
- un pôle péri et extra-scolaire : centre de loisirs associés à l'école (CLAE) et accueil de loisirs (ADL),
- un pôle restauration.
Code CPV principal 45210000 - Travaux de construction de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 TERRASSEMENT - VRD
Description : TERRASSEMENT - VRD
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : ce lot est décomposé en deux tranches optionnelles : TO 1 ASSAINISSEMENT SOUS VOIRIE et TO2 VOIES EXTERIEURES RETROCEDEES AU DOMAINE PUBLIC
et les candidats doivent répondre à la PSE 1 : SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES		   45112500
N° 02 GROS-OEUVRE ? MACONNERIES
Description : GROS-OEUVRE-MACONNERIES
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45223220
N° 03 ETANCHEITE
Description : ETANCHEITE
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45261420
N° 04 ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE
Description : ISOLATION THERMIQUE EXTERIEURE
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45321000
N° 05 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Description : MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : les candidats doivent répondre à la PSE 2 : BRISES SOLEIL ORIENTABLES COMPLEMENTAIRES		   45421000
N° 06 MENUISERIES INTERIEURES
Description : MENUISERIES INTERIEURES
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45421000
N° 07 PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS
Description : PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45410000
N° 08 FAUX-PLAFONDS DEMONTABLES
Description : FAUX-PLAFONDS DEMONTABLES
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45421146
N° 09 REVETEMENTS DE SOLS DURS - FAIENCES
Description : REVETEMENTS DE SOLS DURS - FAIENCES
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45432110
N° 10 REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45432111
N° 11 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE
Description : PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX - NETTOYAGE
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45442100
N° 12 SERRURERIE
Description : SERRURERIE
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   44316500
N° 13 ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Description : ELECTRICITE COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : les candidats doivent répondre à la PSE 1 : SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES		   45311200
N° 14 CHAUFFAGE - VENTILATION - DESENFUMAGE - GTC - PLOMBERIE
Description : CHAUFFAGE - VENTILATION - DESENFUMAGE - GTC - PLOMBERIE
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : les candidats doivent répondre aux PSE 1 :SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES et PSE 3 : RAFRAICHISSEMENT ADIABATIQUE		   45331000
N° 15 EQUIPEMENTS DE CUISINE
Description : EQUIPEMENTS DE CUISINE
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   39221000
N° 16 ASCENSEUR
Description : ASCENSEUR
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45313100
N° 17 ESPACES VERTS - EQUIPEMENTS SPORTIFS
Description : ESPACES VERTS - EQUIPEMENTS SPORTIFS
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : les candidat doivent répondre à la PSE 1 : SYSTEME DE RECUPERATION DES EAUX PLUVIALES		   45112710
N° 18 PHOTOVOLTAIQUE
Description : PHOTOVOLTAIQUE
Durée du marché : 17 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non		   45261215
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier dans les conditions prévues au contrat.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Ressources propres de la Ville de Toulouse.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique de l'offre
40 % : Prix
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 15/03/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 15/03/23 à 14h00
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de
réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine
après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie
électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli
précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans
les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas
autorisée.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 et 2 : deux visites sont organisées le 14 février 2023 à 09h15 et le 23 février 2023 à 14h15 à la Direction des Jardins et Espaces verts, 12 rue Roquemaurel 31 300 TOULOUSE.Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation article 6.2.
La consultation comporte des conditions sociales d'exécution : les nombre d'heures minimales d'insertion sont les suivantes : LOT 01:300 heures, LOT 2:2 200 heures, LOT 3:200 heures, LOT 4:200 heures, lot 5:400 heures, LOT 6:200 heures, LOT 7:250 heures, LOT 8: 150 heures, LOT 9: 100 heures, LOT 10: 150 heures, LOT 11 : 200 heures, LOT 12 : 100 heures, LOT 13 : 450 heures, LOT 14 : 900 heures, LOT 17 : 100 heures
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 01/02/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/02/23 à 15h10
Publication aux supports de presse suivants : CAPEB 31, Fédération du BTP de la Haute-Garonne , Groupement des Très Petites Entreprises
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