Département(s) de publication : 45
Annonce No 23-18504I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
| I.1) |
NOM ET ADRESSES |
| Orléans Métropole, Numéro national d'identification : 24450046800040, Espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801, 45058, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 78 40 30, Courriel : marches.publics@orleans-metropole.fr, Code NUTS : FRB06 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm |
| I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
| I.3) |
COMMUNICATION |
| Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
|
| I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
| Autorité régionale ou locale |
| I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
| Services généraux des administrations publiques |
Section II : Objet
| II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
| II.1.1) |
Intitulé : Maitrise D'œuvre Pour L'Amenagement Du Carrefour Du Larry/Rd2020 Et L'Amenagement Du Carrefour Rue Du Camp Des Indiens - Ville D'Olivet (45) |
| Numéro de référence : M23f0033 |
| II.1.2) |
Code CPV principal : |
| Descripteur principal : 71300000 |
| Descripteur supplémentaire : |
| II.1.3) |
Type de marché |
| Services |
| II.1.4) |
Description succincte : La présente consultation a pour objet la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du carrefour du Larry / Rd2020 et l'aménagement du carrefour rue du camps des indiens à Olivet (45) et donnera lieu à un marché fractionné en tranches de réalisation (1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles décrites dans le Rc );Eléments de missions : Tf Diag / To 1 à 4 : Avp - Pro - Act - Visa - Det - Aor (Détail dans le Rc).Estimation financière prévisionnelle des travaux :Carrefour du Larry :- 600 000,00 euro(s) Ttc - création de la bretelle- 1 500 000,00 euro(s) Ttc - ensemble du carrefour à feuxBretelle de la rue du Camp des Indiens :- 600 000,00 euro(s) Ttc - création de la bretelle et d'un carrefour giratoire- 300 000,00 euro(s) Ttc - création de la bretelle et d'un carrefour conventionnelPour information : relance d'une consultation menée du 17/11/2022 au 19/12/2022, infructueuse |
| II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
| Valeur hors TVA : euros |
| II.1.6) |
Information sur les lots : |
| Ce marché est divisé en lots : non |
| II.2) |
DESCRIPTION |
| II.2.1) |
Intitulé : |
| Lot nº : |
| II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
| Code CPV principal : 71311230 |
| Descripteur supplémentaire : |
| Code CPV principal : 71311300 |
| Descripteur supplémentaire : |
| II.2.3) |
Lieu d'exécution |
| Code NUTS : FRB06 |
| Lieu principal d'exécution : Carrefour du Larry et rue du Camp des Indiens 45160 - Olivet |
| II.2.4) |
Description des prestations : La présente consultation a pour objet la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du carrefour du Larry / Rd2020 et l'aménagement du carrefour rue du camps des indiens à Olivet (45) et donnera lieu à un marché fractionné en tranches de réalisation (1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles décrites dans le Rc );Eléments de missions : Tf Diag / To 1 à 4 : Avp - Pro - Act - Visa - Det - Aor (Détail dans le Rc).Estimation financière prévisionnelle des travaux :Carrefour du Larry :- 600 000,00 euro(s) Ttc - création de la bretelle- 1 500 000,00 euro(s) Ttc - ensemble du carrefour à feuxBretelle de la rue du Camp des Indiens :- 600 000,00 euro(s) Ttc - création de la bretelle et d'un carrefour giratoire- 300 000,00 euro(s) Ttc - création de la bretelle et d'un carrefour conventionnelPour information : relance d'une consultation menée du 17/11/2022 au 19/12/2022, infructueuse |
| II.2.5) |
Critères d'attribution |
| critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Valeur technique, sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires") / Pondération : 70 |
Coût :
1. Prix apprécié au regard du montant reporté à l'acte d'engagement (toutes tranches confondues + rémunération des missions complémentaires) / Pondération : 30 |
| II.2.6) |
Valeur estimée |
| Valeur hors TVA : euros |
| II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
| Durée en mois : 5 |
| Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
| Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
| II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
| Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
| II.2.10) |
Variantes |
| Des variantes seront prises en considération :non |
| II.2.11) |
Information sur les options |
| Options : oui |
| Description des options : -Tranche optionnelle 1 : Carrefour du Larry.-Tranche optionnelle 2 : Carrefour du Larry.-Tranche optionnelle 3 : Rue du Camp des Indiens.-Tranche optionnelle 4 : Rue du Camp des Indiens.(Tranches optionnelles 3 et 4 découpées en 3 phases de réalisation)Détail des tranches et phases dans le Rc |
| II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
| II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
| Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
| Identification du projet : |
| II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
| III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
| III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
| Liste et description succincte des conditions : - Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Un formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée |
| III.1.2) |
Capacité économique et financière |
| Liste et description succincte des critères de sélection : - Un formulaire Dc 2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles |
| Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
| III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
| Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Un formulaire Dc2 ou une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- Liste des principales prestations, en rapport avec l'objet du présent marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise |
| Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Compétences à minima de l'équipe de maîtrise d'œuvre :- Vrd avec compétences Conception Routière et Génie Civil- Compétence Circulation Mobilité, Circulations générale- Création programmation, gestion feux tricolores- Compétence études de bruit et modélisation acoustique- Fibre optique- Paysage- VéloLes candidats ne pouvant justifier de ces compétences verront leur candidature rejetée |
| III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
| III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
| III.2.1) |
Information relative à la profession |
| Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
| III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
| III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
| III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
| La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
| IV.1) |
DESCRIPTION |
| IV.1.1) |
Type de procédure |
| Procédure ouverte |
| IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
| Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
| IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
| IV.1.5) |
Information sur la négociation |
| IV.1.6) |
Enchère électronique : |
| IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
| Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
| IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
| IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
| Numéro de l'avis au JO série S : |
| IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
| 15 mars 2023 - 16:00 |
| IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
| Date : |
| IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| français |
| IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
| L'offre doit être valable jusqu'au : |
| ou |
| Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres) |
| IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
| Date : 15 mars 2023 - 17:00 |
| Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
| VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
| Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
| Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
| VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Visite des lieux non obligatoire et non organisée : Cependant, le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.=> Durée du contrat : à compter de la date de notification et jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des différents marchés de travaux propres à cette opération.=> Délai d'exécution, Délais d'affermissement : Cf. Le Rc.=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère "Valeur technique, sur la base du cadre de mémoire technique remis par le candidat (70%)" :1 : Pertinence des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de l'ensemble des missions (composition de l'équipe, nature des tâches et des responsabilités qui seront confiées à chaque membre de l'équipe de maîtrise d'œuvre au regard de ses qualifications/compétences) et pertinence du chef de projet identifié pour la mission au regard de ses compétences, analysées au regard du point 1 du cade de mémoire technique (40%);2 : Pertinence de la méthodologie au regard du programme, de la décomposition du temps passé sur chaque mission, analysée au regard du point 2 du cade de mémoire technique (30%) |
| VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
| VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
|
| VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
| VI.4.3) |
Introduction de recours : |
| VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16, Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
|
| VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
| 8 février 2023 |
|
https://echanges.dila.gouv.fr