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Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale de police

METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (59040 - Lille cedex)

Consultation clôturée

Clôturée le 17/03/2023

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Détails de la consultation
Objet du marché

Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale de police - Lot 1: Fourniture et pose de signalisation verticale de police - Territoires UTLS/UTML - Lot 2 : Fourniture et pose de signalisation verticale de police - Territoires UTTA/UTRV - Lot 3 :Fourniture de panneaux de signalisation verticale de police sur le territoire de la MEL

Date de clôture

17/03/2023

Nature de la prestation

TRAVAUX

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

45233290-8  Installation de panneaux de signalisation

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Nord (59)
    Nord (59)
Acheteur public
Acheteur

METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (59040 - Lille cedex)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
1 Fourniture et pose de signalisation verticale de police permanente ou temporaire pour le réseau de la MEL - Territoires UTLS/UTML
2 Fourniture et pose de signalisation verticale de police permanente ou temporaire pour le réseau de la MEL - Territoires UTTA/UTRV
3 Fourniture de panneaux de signalisation verticale de police permanente ou temporaire pour le réseau de la MEL, sur le territoire de la MEL
Annonce complète

Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-19282I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE, Numéro national d'identification : 200093220100081, 2, boulevard des cités unies, Point(s) de contact : Adeline Lemai, 59040, Lille Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 20 21 60 94, Courriel : marches.espacepublic-reseaux@lillemetropole.fr, Code NUTS : FRE11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lillemetropole.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics596280.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=546726&orgAcronyme=5C371
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=546726&orgAcronyme=5C371
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Voirie

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale de police
Numéro de référence : 22EV61
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233290
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale de police - Lot 1: Fourniture et pose de signalisation verticale de police - Territoires UTLS/UTML - Lot 2 : Fourniture et pose de signalisation verticale de police - Territoires UTTA/UTRV - Lot 3 :Fourniture de panneaux de signalisation verticale de police sur le territoire de la MEL
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 7 800 000  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et pose de signalisation verticale de police - Territoires UTLS/UTML
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Territoires des unités territoriales de Lille Seclin / Marcq La Bassée
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose de signalisation verticale de police permanente ou temporaire pour le réseau de la MEL - Territoires UTLS/UTML
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 1 sera conclu sous forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour un montant minimum quadriennal de 600 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 3 200 000 euro(s) H.T. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture et pose de signalisation verticale de police - Territoires UTTA/UTRV
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233290
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Territoires des unités territoriales Tourcoing Armentières /Roubaix Villeneuve d'Ascq
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose de signalisation verticale de police permanente ou temporaire pour le réseau de la MEL - Territoires UTTA/UTRV
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 400 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 2 sera conclu sous forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour un montant minimum quadriennal de 600 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 3 200 000 euro(s) H.T. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fourniture de panneaux de signalisation verticale de police sur le territoire de la MEL
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34942000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE11
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole Européenne de Lille
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de panneaux de signalisation verticale de police permanente ou temporaire pour le réseau de la MEL, sur le territoire de la MEL
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le lot 3 sera conclu sous forme d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour un montant minimum quadriennal de 300 000 euro(s) HT et un montant maximum quadriennal de 1 400 000 euro(s) H.T. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature ou DC1 complété ( La lettre de candidature permet d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) et, le cas échéant, les lots sur lesquels il candidate )Déclaration sur l'honneur (si le DC1 n'est pas fourni) - pour chaque membre du groupement en cas de groupement (Visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger )
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : •Chiffre d’affaires sur les 3 dernières années (Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles )
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : • Lots 1 et 2 : Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années. Seront mises en évidence, dans cette liste, les références de travaux effectués dans des conditions similaires à celles des travaux faisant l'objet de la présente consultation ;• Lot 3 : Liste des livraisons fournies au cours des 3 dernières années ( Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ) ;•Effectifs moyens annuels ;•Outillage, matériel et équipement technique•Certificats de qualifications professionnelles, capacité minimale (pour les lots 1 et 2): Le personnel intervenant doit être titulaire de :la qualification AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mars 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 mars 2023 - 12:00 Lieu : Métropole Européenne de Lille
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Dernier semestre 2027
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt no 358994 du 4 avril 2014.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 février 2023
Concurrents potentiels sur ce marché
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