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prestations de voyage pour les congés bonifiés du personnel communal à destination des départements d'outre-mer

Ville de Bagneux (92220 - Bagneux)

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Consultation clôturée

Clôturée le 20/04/2023

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Détails de la consultation
Objet du marché

Prestations de voyage pour les congés bonifiés du personnel communal à destination des départements d'Outre-mer

Date de clôture

20/04/2023

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

63510000-7  Services d'agences de voyages et services similaires

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. (92) Hauts-de-Seine
Acheteur public
Acheteur

Ville de Bagneux (92220 - Bagneux)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination de la Réunion
0 Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination de la Guyane française
0 Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination des Antilles
0 Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination de Mayotte
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 23-42824

Publié le 30/03/2023

Accès direct à la consultation
Annonce complète

Département(s) de publication : 92, 75
Annonce No 23-42824I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville de Bagneux
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21920007800216
Ville :
Bagneux
Code Postal :
92220
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 92, 75

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation :
DRH2301
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Marché public
Adresse mail du contact :
marches@mairie-bagneux.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 142316000

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
20 avril 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivités territoriales
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Prestations de voyage pour les congés bonifiés du personnel communal à destination des départements d'Outre-mer
Code CPV principal
Descripteur principal : 63510000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Prestations de voyage pour les congés bonifiés du personnel communal à destination des départements d'Outre-mer
Lieu principal d'exécution du marché :
Départements d'Outre-mer
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
166 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Voyage

Section 5 : Lots

OBJET : Prestations de voyage pour les congés bonifiés du personnel communal à destination des départements d'Outre-mer
Description du lot : Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination de Mayotte
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 13 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Mayotte

Description du lot : Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination des Antilles
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 71 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Antilles

Description du lot : Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination de la Réunion
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 42 000 euros
Lieu d'exécution du lot : La Réunion

Description du lot : Achat de billets de transports aérien au titre des congés bonifiés à destination de la Guyane française
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 63510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40 000 euros
Lieu d'exécution du lot : La Guyane Française

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
30 mars 2023
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