Dératisation, désinsectisation et traitement des nuisibles du patrimoine de Lyon Métropole Habitat
Lyon Métropole Habitat
Date de clôture : 05/06/2023
Dératisation, désinsectisation et traitement des nuisibles du patrimoine de Lyon Métropole Habitat
Lyon Métropole Habitat
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Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 640 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
05/06/2023
SERVICES
Procédure concurrentielle avec négociation
Consultation allotie | Voir les lots
90923000-3 Services de dératisation
- (69) Rhône
Lyon Métropole Habitat
| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 2 | Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 170 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. |
| 5 | Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 280 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique |
| 6 | Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 200 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. |
| 3 | Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 90 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. |
| 4 | Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 320 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique |
| 7 | Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 165 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. |
| 1 | Accord-cadre « composite » : il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un maximum fixé à 640 000,00 EUR HT pour sa durée totale passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique |
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Réf. : 273487-2023
Publié le 08/05/2023