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Achat de pianos pour le conservatoire

COMMUNE DE LIMOGES (87031 - LIMOGES CEDEX 1)

Consultation clôturée

Clôturée le 07/07/2023

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Pièces du marché
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Détails de la consultation
Objet du marché

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.Le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.Nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert

Date de clôture

07/07/2023

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

37310000-4  Instruments de musique

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Haute-Vienne (87)
    Haute-Vienne (87)
Acheteur public
Acheteur

COMMUNE DE LIMOGES (87031 - LIMOGES CEDEX 1)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
2 Pianos historiquesMontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
3 Pianos destinés aux salles de coursMontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 350 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Annonce complète

Département(s) de publication : 87
Annonce No 23-77326I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE LIMOGES, Numéro national d'identification : 21870850100018, 1 Square Jacques Chirac, 87031, LIMOGES CEDEX 1, F, Téléphone : (+33) 5 55 45 93 85, Courriel : correspondre@aws-france.com, Fax : (+33) 5 55 45 93 35, Code NUTS : FRI23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.limoges.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marchespublics.limoges.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Ville De Limoges, 9 place Léon Betoulle, 87031, LIMOGES CEDEX 1, F, Téléphone : (+33) 5 55 45 93 00, Courriel : correspondre@aws-france.com, Fax : (+33) 5 55 45 93 35, Code NUTS : FRI23, Adresse internet : http://marchespublics.limoges.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marchespublics.limoges.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Achat de pianos pour le conservatoire
Numéro de référence : V3f254am
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 37310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et l'installation de pianos pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Limoges, divisée en 2 lots : lot 2 et lot 3.Le type de contrat est un accord cadre multi-attributaires. Chaque lot pourra être attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour chacun des lots, des modalités d'échange sont prévues dans le Ccp de l'accord cadre.Nota : Le lot 1 fait l'objet d'une consultation différente en vue de conclure un accord cadre mono-attributaire pour l'acquisition d'un piano de concert
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pianos historiques
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI
Lieu principal d'exécution : Conservatoire à Rayonnement Régional8 rue Fitz James 87000 - Limoges
II.2.4) Description des prestations : Pianos historiquesMontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pianos destinés aux salles de cours
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI
Lieu principal d'exécution : Conservatoire à Rayonnement Régional8 rue Fitz James 87000 - Limoges
II.2.4) Description des prestations : Pianos destinés aux salles de coursMontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 350 000,00 Euro(s) H.T.Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 350 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusLa liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal - Service de Gestion Comptable - Limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 juillet 2023 - 12:30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 juillet 2023 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr -l'accord-cadre avec minimum et maximum, exprimé en quantité à l'acte d'engagement de chacun des lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande et exceptionnellement la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions du cahier des charges.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1, cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr, Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Ville de Limoges - Service de la Commande Publique, 1 Square Jacques Chirac, Bp 3120, 87031, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 45 93 85, Courriel : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 juin 2023
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