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Annonce No 23-76859I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
| I.1) |
NOM ET ADRESSES |
| UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL, 77454, Marne la Vallée, F, Courriel : marchespublics@univ-eiffel.fr, Code NUTS : FR |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.univ-gustave-eiffel.fr
Adresse du profil acheteur : |
| I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
| I.3) |
COMMUNICATION |
| Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
| I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
| Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales |
| I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
| Éducation |
Section II : Objet
| II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
| II.1.1) |
Intitulé : Fourniture dun interrogateur optique de mesures réparties de déformation par fibre optique avec une résolution spatiale millimétrique et basé sur la rétrodiffusion Rayleigh |
| Numéro de référence : 2023FOUR007NTE |
| II.1.2) |
Code CPV principal : |
| Descripteur principal : 38000000 |
| Descripteur supplémentaire : |
| II.1.3) |
Type de marché |
| Fournitures |
| II.1.4) |
Description succincte : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, linstallation et la mise en ordre de marche (mise en service) dun interrogateur optique de mesures réparties de déformation par fibre optique avec une résolution spatiale millimétrique basé sur le principe de rétrodiffusion de Rayleigh ainsi que la formation. Prestation supplémentaire 1 : Fourniture dun microscope dinspection de connecteurs optiques (FC et LC) et daccessoires de nettoyage Prestation supplémentaire 2 : Extension de la garantie dune année Prestation supplémentaire 3 : Un module dextension de mesures réparties de déformation jusquà 100 mètres.Les prestations supplémentaires seront levées ou non avant la notification du marché. |
| II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
| Valeur hors TVA : euros |
| II.1.6) |
Information sur les lots : |
| Ce marché est divisé en lots : non |
| II.2) |
DESCRIPTION |
| II.2.1) |
Intitulé : |
| Lot nº : |
| II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
| Code CPV principal : 38970000 |
| Descripteur supplémentaire : |
| II.2.3) |
Lieu d'exécution |
| Code NUTS : FR |
| Lieu principal d'exécution : UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFELCampus de NantesDépartement COSYS / SIIAllée des Ponts et ChausséesCS 500444344 Bouguenais Cedex |
| II.2.4) |
Description des prestations : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, linstallation et la mise en ordre de marche (mise en service) dun interrogateur optique de mesures réparties de déformation par fibre optique avec une résolution spatiale millimétrique basé sur le principe de rétrodiffusion de Rayleigh ainsi que la formation. Prestation supplémentaire 1 : Fourniture dun microscope dinspection de connecteurs optiques (FC et LC) et daccessoires de nettoyage Prestation supplémentaire 2 : Extension de la garantie dune année Prestation supplémentaire 3 : Un module dextension de mesures réparties de déformation jusquà 100 mètres.Les prestations supplémentaires seront levées ou non avant la notification du marché. |
| II.2.5) |
Critères d'attribution |
| Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) |
Valeur estimée |
| Valeur hors TVA : euros |
| II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
| Durée en mois : 24 |
| Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
| Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
| II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
| Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
| II.2.10) |
Variantes |
| Des variantes seront prises en considération :non |
| II.2.11) |
Information sur les options |
| Options : oui |
| Description des options : Prestation supplémentaire 1 : Fourniture dun microscope dinspection de connecteurs optiques (FC et LC) et daccessoires de nettoyage Prestation supplémentaire 2 : Extension de la garantie dune année Prestation supplémentaire 3 : Un module dextension de mesures réparties de déformation jusquà 100 mètres.Les prestations supplémentaires seront levées ou non avant la notification du marché. |
| II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
| II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
| Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
| Identification du projet : |
| II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
| III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
| III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
| Liste et description succincte des conditions : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) à compléter DC 2 (Déclaration du candidat,) à compléterCes formulaires sont disponibles à l'adresse suivante https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publicsA la place de ces deux formulaires, les candidats peuvent remettre le Document Unique de Marché Européen (DUME) complété en français. Une attestation dassurance couvrant notamment la responsabilité civile du candidat pour lannée en cours ; Le relevé didentité bancaire ou postal Un extrait Kbis de moins de 3 mois |
| III.1.2) |
Capacité économique et financière |
| Liste et description succincte des critères de sélection : Une présentation de la société : chiffres daffaires des trois dernières années, composition et organisation de la société candidate, effectifs permanents, description des activités ; Tout document permettant dapprécier les références et moyens du candidat (équipement, personnel, déclaration concernant le chiffre daffaires global et le chiffre daffaires relatif aux services faisant lobjet du marché. En cas de sous-traitance, le candidat produit les mêmes documents concernant le(s) sous-traitant(s) ainsi que le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants |
| Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
| III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
| Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Lacte dengagement et son annexe 1 (Délais), Le cahier des clauses particulières valant CCAP et CCTP, Loffre technique qui doit détailler les exigences du CCP et doit comporter également les éléments ci-dessous :  Performances du matériel objet du marché, La durée de la garantie, conditions dapplication de la garantie pour les autres pièces détachées, notamment celles qui ne rentrent pas dans le cadre de la garantie. service après-vente au cours de la période de la garantie, (lieu géographique des personnes chargées des interventions, ligne dédiée, délais dinterventions, etc...), modalités dentretien de base du matériel qui doit être effectué par le personnel Université Gustave Eiffel, conditions de stockage afin que le matériel livré ne soit pas altéré par lenvironnement (température, lieu, etc...). La description et lorganisation du S.A.V en cas de panne notamment pendant la période de garantie, la localisation du support technique (en France ou à létranger) Les modalités de réparation en cas de panne :o Sur le Campus de Nantes de lUniversité Gustave Eiffelo Si la réparation ne peut pas se faire sur le Campus de Nantes de lUniversité Gustave Eiffel, le lieu de réparation tant sur le plan géographique (en France métropolitaine, sinon dans quel pays) qu'organisationnel (chez le fournisseur lui-même, chez un sous-traitant, ou autre ...). Dans ce cas le titulaire prend en charge les travaux de démontage, le transport aller / retour, et les travaux de remontage et, durant la période de garantie, les coûts afférents (frais de douane notamment)o Les délais dintervention sur site (en jours) après envoi de la demande annonçant la panne (période allant de la date de livraison jusquà la date de fin de la garantie)o Les délais de réponse (en jours) à toutes questions posées par lUniversité Gustave Eiffel (période allant de la date de livraison jusquà la date de fin de la garantie)o Les coordonnées des personnels dédiés à lUniversité Gustave Eiffel (mail et téléphone) Le cadre de réponses à compléter, Une offre financière : dune manière générale, loffre financière doit comporter tous les coûts nécessaires à la bonne exécution des prestations objet du marché Le cas échéant, les demandes dacceptation de sous-traitance établies sur lacte spécial de sous-traitance |
| Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
| III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
| III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
| III.2.1) |
Information relative à la profession |
| Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
| III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
| III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
| III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
| La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
| IV.1) |
DESCRIPTION |
| IV.1.1) |
Type de procédure |
| Procédure ouverte |
| IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
| Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
| IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
| IV.1.5) |
Information sur la négociation |
| IV.1.6) |
Enchère électronique : |
| IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
| Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
| IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
| IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
| Numéro de l'avis au JO série S : |
| IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
| 12 juillet 2023 - 12:00 |
| IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
| Date : |
| IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
| français |
| IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
| L'offre doit être valable jusqu'au : |
| ou |
| Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres) |
| IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
| Date : 17 juillet 2023 - 10:00 |
| Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Cette date n'a pas de valeur contractuelle |
Section VI : Renseignements complémentaires
| VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
| Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
| Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
| VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
| VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
| VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun, F
|
| VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
| VI.4.3) |
Introduction de recours : |
| Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants du CJA, dans les délais prévus à larticle R551-7 du CJA, après la signature du contrat; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant dun intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique" |
| VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
| VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
| 6 juin 2023 |
|
https://echanges.dila.gouv.fr