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Annonce No 23-86373I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX Directive 2014/25/UE Section I : Entité adjudicatrice
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
Regie Ligne d Azur, RLA - Centre Opérationnel du Tramway2 avenue Henri Sappia, Point(s) de contact : COMMANDE PUBLIQUE, 06100, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 93 16 52 52, Courriel : marches@lignesdazur.fr, Fax : (+33) 4 93 88 72 14, Code NUTS : FRL03 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.lignesdazur.com
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr |
I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Régie lignes d'azur, Numéro national d'identification : 7940302130001, Centre Opérationnel du Tramway2 boulevard Henri Sappia, 06100, Nice, F, Courriel : marches@lignesdazur.fr, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : https://www.lignesdazur.com
|
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
à l'adresse suivante : Régie lignes d'azur, Numéro national d'identification : 7940302130001, Centre Opérationnel du Tramway2 boulevard Henri Sappia, 06100, Nice, F, Courriel : marches@lignesdazur.fr, Code NUTS : FRL03, Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
|
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-securises.fr |
I.6) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus |
Section II : Objet
II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN (3 lots) |
Numéro de référence : |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 39812100 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Fournitures |
II.1.4) |
Description succincte : FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN (3 lots):Lot no1: Produits d'entretien spécifiques;Lot no2: Matériel d'entretien;Lot no3: Accessoires et Consommables d'hygiène et d'entretien. |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : 1 600 000 euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3 |
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3 |
Section II : Description OBJET : FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN (3 lots)
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Produits d'entretien spécifiques |
Lot nº : 1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 39812100 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39830000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRL03 |
Lieu principal d'exécution : Métropole MNCACentre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy Nice 155 Boulevard du Mercantour06200 NICE |
II.2.4) |
Description des prestations : Produits d'entretien spécifiques |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Valeur technique - échantillons / Pondération : 40
2. Méthodologie relative à la prestation de fourniture / Pondération : 10
3. Démarche environnementale / Pondération : 10 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 800 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 12 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.Le lot est passé sans montant maximum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 EUR |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : Le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés subséquents seront fractionnés en bons de commande. Ils seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l'accord-cadre après remise en concurrence des titulaires du lot concerné. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Matériel d'entretien |
Lot nº : 2 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 39812100 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39830000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39224300 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRL03 |
Lieu principal d'exécution : Métropole MNCACentre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy Nice 155 Boulevard du Mercantour06200 NICE |
II.2.4) |
Description des prestations : Matériel d'entretien |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Méthodologie relative à la prestation de fournitures / Pondération : 20
2. Démarche environnementale / Pondération : 10 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 400 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 12 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.Le lot est passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 EUR |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : Le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés subséquents seront fractionnés en bons de commande. Ils seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l'accord-cadre après remise en concurrence des titulaires du lot concerné. |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Accessoires et Consommables d'hygiène et d'entretien |
Lot nº : 3 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 39812100 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39830000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRL03 |
Lieu principal d'exécution : Métropole MNCACentre Opérationnel du Tramway:2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus:3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy Nice 155 Boulevard du Mercantour06200 NICE |
II.2.4) |
Description des prestations : Accessoires et Consommables d'hygiène et d'entretien |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
critères énoncés ci-dessous |
Critère de qualité
1. Méthodologie relative à la prestation de fourniture / Pondération : 20
2. Démarche environnementale / Pondération : 10 |
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70 |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 400 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 12 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de réception de notification.Chaque lot pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.Le lot est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : Le lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses.Les marchés subséquents seront fractionnés en bons de commande. Ils seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l'accord-cadre après remise en concurrence des titulaires du lot concerné. |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
Liste et description succincte des critères de sélection : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.4) |
Règles et critères objectifs de participation |
Liste et brève description des règles et critères : |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.1.6) |
Cautionnement et garanties exigés : |
Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R 2191-3 du Code de la Commande Publique |
III.1.7) |
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
Financement : sur fonds propresMode de règlement : virement bancaireDélai global de paiement : 30 joursLe taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est Monsieur l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur.Forme des prix : révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché |
III.1.8) |
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché |
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R 2142-24 du Code de la Commande Publique.Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements |
III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs |
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 4 |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : |
10 juillet 2023 - 12:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation : |
français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il s'agit d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2027 |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante :https://www.marches-securises.frLe candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site : https://www.marches-securises.frPour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet |
VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
|
VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL, Place Félix-Baret CS 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : (+33) 4 84 35 44 60, Adresse internet : http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html
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VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr, Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
|
VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
21 juin 2023 |
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