Objet |
Fourniture de terminaux radio TETRA et de leurs accessoires |
Référence |
2023-FAAM-0053 |
Type de marché |
Fournitures |
Mode |
Procédure ouverte |
Code NUTS |
FRI12 |
Lieu principal de livraison |
Bordeaux Métropole
33000 BORDEAUX
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Description |
Fourniture de terminaux radio TETRA et de leurs accessoires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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Code CPV principal |
32344000 - Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 5 100 000,00 € |
Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
N° A |
marque AIRBUS/compatibles
Description : marque AIRBUS/compatibles
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
2 550 000 |
32344000
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N° B |
marque MOTOROLA/compatibles
Description : marque MOTOROLA/compatibles
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
2 550 000 |
32344000
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Conditions relatives au contrat |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics
Option 1 : choix du DUME (recommandé) : DUME complété (format XML et PDF)
Option 2 : choix formulaires DC1 et DC2 (cf. www.economie.gouv.fr)
- DC1 et DC2 complétés
- Déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnemental
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les conditions sont détaillées dans le règlement de consultation
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les conditions sont détaillées dans le règlement de consultation
toutefois, Agrément du constructeur spécifique du lot concerné (1 ou 2). Cet agrément de revente des terminaux du constructeur doit être valide à la date de réponse sous peine de rejet de la candidature sans étude de l'offre.
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Marché réservé : Non |
Critères d'attribution |
Lot n° A : marque AIRBUS/compatibles
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° B : marque MOTOROLA/compatibles
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Offres |
Remise des offres le 11/08/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/08/23 à 14h00
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Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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Renseignements complémentaires |
Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
une nouvelle consultation sera lancée dans 4 ans |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux
9 Rue Tastet
BP 947 33063 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
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Envoi le 05/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/07/23 à 10h10 |