Département(s) de publication : 88
Annonce No 23-93323I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
Centre Hospitalier Emile Durkheim, 2 avenue Robert Schuman, Point(s) de contact : M. Pierre-Yves CLAUDE, 88000, Epinal, F, Téléphone : (+33) 03 29 68 16 02, Courriel : pierre-yves.claude@ch-remiremont.fr, Fax : (+33) 03 29 68 16 02, Code NUTS : FRF34 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-emile-durkheim.fr/
Adresse du profil acheteur : https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com |
I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://ch-emile-durkheim.e-marchespublics.com
|
I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
Autre type : Etablissement public de santé (EPS) |
I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
Santé |
Section II : Objet
II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : Blanchissage du linge des résidents des établissements du GHT Vosges |
Numéro de référence : 2023-018 |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 98312000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Services |
II.1.4) |
Description succincte : Réalisation d'une prestation complète de blanchissage externalisé du linge des résidents ou patients hospitalisés (uniquement pour les services de long séjour et psychiatrie) des établissements bénéficiaires |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Secteur Epinal |
Lot nº : 1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 98312000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 98310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRF34 |
Lieu principal d'exécution : Lot portant sur le CH Emile Durkheim, l'EHPAD Laufromont et l'EHPAD Le Cèdre Bleu |
II.2.4) |
Description des prestations : réalisation d'une prestation complète de blanchissage externalisé du linge des résidents ou patients hospitalisés (uniquement pour les services de long séjour et psychiatrie) pour le CH Emile Durkheim, l'EHPAD Laufromont et l'EHPAD Le Cèdre Bleu |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant au 16/11/2023 jusqu'au 15/11/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Prestations de retouche, raccommodage ou couture (PSE facultative 1) et Pressing (PSE facultative 2). |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Secteur Remiremont |
Lot nº : 2 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 98312000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 98310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRF34 |
Lieu principal d'exécution : Lot portant sur le CH de Remiremont (CH et Résidence Léon Werth) |
II.2.4) |
Description des prestations : réalisation d'une prestation complète de blanchissage externalisé du linge des résidents ou patients hospitalisés (uniquement pour les services de long séjour et psychiatrie) pour le CH de Remiremont |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant au 16/11/2023 jusqu'au 15/11/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Prestations de retouche, raccommodage ou couture (PSE facultative 1) et Pressing (PSE facultative 2). En variante à l'initiative du pouvoir adjudicateur, le candidat pourra proposer une collecte et re-livraison en chambre dans le cadre du lot 2 (Remiremont). |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Secteur Massif des Vosges |
Lot nº : 3 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 98312000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 98310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRF34 |
Lieu principal d'exécution : EHPAD Les Charmes de Saint-Dié et le site de Gérardmer du CHI Hôpitaux du Massif des Vosges |
II.2.4) |
Description des prestations : réalisation d'une prestation complète de blanchissage externalisé du linge des résidents ou patients hospitalisés (uniquement pour les services de long séjour et psychiatrie) pour l'EHPAD Les Charmes de Saint-Dié et le site de Gérardmer du CHI Hôpitaux du Massif des Vosges |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant au 16/11/2023 jusqu'au 15/11/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Prestations de retouche, raccommodage ou couture (PSE facultative 1) et Pressing (PSE facultative 2) |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Secteur Ouest Vosgien |
Lot nº : 4 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 98312000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 98310000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRF34 |
Lieu principal d'exécution : Sites de Neufchâteau et Vittel du CH de l'Ouest Vosgien |
II.2.4) |
Description des prestations : réalisation d'une prestation complète de blanchissage externalisé du linge des résidents ou patients hospitalisés (uniquement pour les services de long séjour et psychiatrie) pour sites de Neufchateau et Vittel du CH de l'Ouest Vosgien |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 48 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale débutant au 16/11/2023 jusqu'au 15/11/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes : Prestations de retouche, raccommodage ou couture (PSE facultative 1) et Pressing (PSE facultative 2) |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : Les candidats devront démontrer disposer des moyens, compétences et organisations suffisantes pour réaliser les prestations |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
Liste et description succincte des critères de sélection : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
Les prestataires devront respecter les principes de la norme RABC |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre |
Accord-cadre avec un seul opérateur |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
4 septembre 2023 - 12:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Date : 4 septembre 2023 - 12:30 Lieu : CH Emile Durkheim |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
La facturation en ligne sera acceptée |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal administratif de nancy, 5 Place de la Carrière, 54000, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
|
VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
Tribunal administratif de nancy, 5 Place de la Carrière, 54000, Nancy, F
|
VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
Tribunal administratif de Nancy, 5 Place de la Carrière, 54000, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 17 43 43, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Fax : (+33) 3 83 17 43 50
|
VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
4 juillet 2023 |
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