-Procédure de passation (cf art. 2-2 Rc) :La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique.-Forme du marché (cf art.2-3 Rc) :La consultation donnera lieu à un marché ordinaire à prix unitaires.-Durée du marché - Délai d'exécution (cf art.4-2 Rc) :Le présent marché court de sa date de notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement ou de sa prolongation le cas échéant.Le délai d'exécution estimé par le maître d'oeuvre est de 120 jours calendaires éventuellement fractionnables à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux (compris période de préparation de 20 jours calendaires).Ce délai est fractionnable à la seule initiative du maître d'oeuvre, afin de tenir compte des contingences liées aux saisons : conditions météorologiques, périodes de plantation etc?

16/08/2023

TRAVAUX