Département(s) de publication : 67
Annonce No 23-134267I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG, Numéro national d'identification : 26670057400012, 1 place de l'Hôpital BP 426, 67091, Strasbourg Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 88 11 53 53, Courriel : corinne.delattre@chru-strasbourg.fr, Code NUTS : FRF11 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chru-strasbourg.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr |
I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2388522&orgAcronyme=x7c |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
Autre type : Santé |
I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
Santé |
Section II : Objet
II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : Travaux de réfection du complexe de sol de l'Atrium du Nouvel Hôpital Civil |
Numéro de référence : DIT-2023015 |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 45454000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Travaux |
II.1.4) |
Description succincte : Les marchés publics à conclure concernent les travaux de réfection du complexe de sol de l'Atrium du Nouvel Hôpital Civil. Il s'agit de 3 lots dont deux sont constitués en Macro-lots et décomposés comme suit : ML01 : Installation de chantier, Démolition, Ossature bois, Serrurerie, Espaces verts; Lot 03 : Electricité; ML04 : Finitions : Sols souples, Menuiserie bois, Peinture, Signalétique, Nettoyage. |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : ML01 : Installation de chantier - Démolition - Ossature bois - Serrurerie - Espaces verts |
Lot nº : ML1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 45421141 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRF11 |
Lieu principal d'exécution : Strasbourg |
II.2.4) |
Description des prestations : Macro-Lot 01 :- 01.1 : Installation de chantier (dont base vie et signalétique provisoire de chantier)- 01.2 : Démolition / Dépose / Carottage- 01.3 : Ossature bois / Cloisonnement de chantier- 01.4 : Serrurerie- 01.5 : Accueil provisoire (bungalows) / Aménagements intérieurs et espaces verts- 01.6 : Manutention |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 19 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Marché public de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Lot 03 : Electricité |
Lot nº : 3 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 45311200 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRF11 |
Lieu principal d'exécution : Strasbourg |
II.2.4) |
Description des prestations : Coffret électrique extérieur dans emprise base vie, fourniture, pose et raccordement canalisation d'alimentation électrique depuis tableau existant, pose câbles dans faux-plafond existant, mats support de câble en extérieur, passage de câble au sol pour voirie, dépose et repose des installations provisoires en fin de chantier. |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 19 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Marché public de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : ML04 : Finitions : Menuiserie bois - Signalétique définitive - Peinture - Sol souple - Nettoyage |
Lot nº : ML4 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 45421000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRF11 |
Lieu principal d'exécution : Strasbourg |
II.2.4) |
Description des prestations : Macro-Lot 04 : Finitions :- 04.1 : Menuiserie bois- 04.2 : Signalétique (définitive)- 04.3 : Peinture- 04.4 : Sol souple- 04.5 : Nettoyage |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 19 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Marché public de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Liste et description succincte des critères de sélection : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : ML01 : Qualibat : 1112 - Démolition-Déconstruction Et Qualibat : 4412 - Métallerie Et Qualibat : 1351 - Espaces VertsOU Références probantes pour les trois qualifications sur les 3 dernières années.Effectif minimum : au moins 20 salariés.Lot 03 : QUALIFELEC MGTI ET CFMGTI chantier en ERP de la 1ère à la 4e catégorie (ou équivalent) - Classe 4 OU références probantes pour les deux qualifications sur les 3 dernières années.Effectif minimum : au moins 10 salariés.ML04 : Qualibat : 4322 - Fabrication et pose de menuiserie intérieure bois Et Qualibat : 6112 - peinture et ravalement Et qualif Enseigne signalétique 2 étoilesOU références probantes pour les trois qualifications sur les 3 dernières années.Effectif minimum : au moins 10 salariés. |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
Paiement par mandat administratif sous 50 jours. Paiement anticipé sous conditions d'escompte. Une retenue de garantie de 5% est appliquée mais peut être substituée par une garantie à première demande. Possibilité de versement d'une avance conformément à l'article 5.2 du CCAP. |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : 2023/S 023-063995 |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
7 novembre 2023 - 12:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Date : 7 novembre 2023 - 13:00 Lieu : Strasbourg |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
La visite des lieux est obligatoire cf. Article 2.4.1 du Règlement de Consultation.Trois dates de visites au choix sont prévues : Le 09/10/2023 à 14h ou le 16/10/2023 à 14h ou le 17/10/2023 à 9h. Une visite supplémentaire pourra être organisée le cas échéant.Les personnes s'inscriront auprès du référent administratif désigné à l'article 5 du RC |
VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal Administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67070, Strasbourg, F, Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr, Adresse internet : http://strasbourg.tribunal-administratif.fr
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VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
VI.4.3) |
Introduction de recours : |
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours peuvent être introduits sur le fondement de l'article R. 551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat et recours de plein contentieux exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
27 septembre 2023 |
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