Objet du marché : étude du peuplement de diatomées des cours d'eau de la Haute-Loire.

Caractéristiques principales : 
accord-Cadre à bons de commandes mono-attributaire de Services, non alloti d'une durée de 12 mois renouvelable 2 fois
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant minimum de commande est de 7.000,00 euros Ht/An.
Le montant de commande du marché initial est limité à 29.000,00 euros Ht/An.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : application des règles de comptabilité publique : paiement par mandat administratif sous 30 jours sur fonds propres de la structure.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : les candidats devront préciser l'organisation, la qualification et l'expérience du personnel assigné aux analyses, ainsi que des responsables des validations et du contrôle qualité des différentes opérations, en fournissant :
- le CV du personnel assigné aux analyses concernées par ce marché et leurs interprétations
- le nombre total d'analyses réalisées annuellement/opérateur sur 3 ans
- références similaires;
     - Autres renseignements demandés : accréditation COFRAC pour l'indice biologique diatomées.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 30 %;
     - valeur technique de l'offre : 70 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 novembre 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023CDG347-3.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 octobre 2023.