Objet |
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES |
Référence |
23916A |
Type de marché |
Fournitures |
Mode |
Procédure ouverte |
Code NUTS |
FRF33 |
Description |
Accord-cadre mixte (bon de commande + marchés subséquents) |
Code CPV principal |
34330000 - Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0 |
Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
N° 1 |
Lot n°1 : fourniture de pièces détachées RENAULT VP/VU -3,5T
Description : se reporter au BPU
Montant maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre : 165 000 euros HT
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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34330000
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N° 2 |
Lot n°2 : fourniture de pièces détachées PEUGEOT VP/VU -3,5T
Description : se reporter au BPU
Montant maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre : 240 000 euros HT
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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34330000
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N° 3 |
Lot n°3 : fourniture de pièces détachées CITROEN VP/VU -3,5T
Description : se reporter au BPU
Montant maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre : 40 000 euros HT
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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34330000
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N° 4 |
Lot n°4 : fourniture de pièces détachées FIAT VP/VU -3,5T
Description : se reporter au BPU
Montant maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre : 85 000 euros HT
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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34330000
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N° 5 |
Lot n°5 : fourniture de pièces détachées NISSAN/MITSUBISHI VP/VU -3,5T
Description : se reporter au BPU
Montant maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre : 120 000 euros HT
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non |
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34330000
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestation délivrée par l'URSSAF ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Marché réservé : Non |
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Délai de livraison
10 % : Valeur environnementale
40 % : Prix
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le 27/11/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/11/23 à 14h00
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Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter
à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3799
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Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Octobre 2026 |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Strasbourg
31, avenue de la Paix
BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
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Envoi le 23/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/10/23 à 17h10 |