Département(s) de publication : 93
Annonce No 23-149226I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
EST ENSEMBLE, 100 avenue Gaston Roussel, 93232, Romainville, F, Courriel : marchespublics@est-ensemble.fr, Code NUTS : FR106 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.est-ensemble.fr
Adresse du profil acheteur : |
I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=859182&orgAcronyme=v8x
|
I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
Organisme de droit public |
I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
Services généraux des administrations publiques |
Section II : Objet
II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : Travaux de restructuration d'un immeuble de bureau en hôtel d'activités et en bibliothèques au Nord de Bondy |
Numéro de référence : 23.AO.BA.118 |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 45454000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Travaux |
II.1.4) |
Description succincte : Travaux de restructuration d'un immeuble de bureau en hôtel d'activités et en bibliothèques au Nord de Bondy |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Macro-lot |
Lot nº : 1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 45300000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR106 |
Lieu principal d'exécution : |
II.2.4) |
Description des prestations : Gros-œuvre-Second-œuvre |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 15 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :oui |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Tranche ferme Marché de base Tranche optionnelle no1 (sous-lot 1.1) Démolition des dalles de trémie du patio sans réemploi 6 moisTranche optionnelle no2 (sous-lot 1.6) PM : Les stores extérieurs sont en base à manœuvre manuelle pour certains et motorisés pour d'autres avec une tranche optionnelle pour motoriser l'ensemble.Base = stores manuels en partie courante et stores motorisés uniquement pour les façades Ouest et Est + stores façade sud R+2Tranche optionnelle = stores motorisés partout 6 moisTranche optionnelle no3 (sous-lot 1.7) Clôture mitoyenne du Lidl - Mur merveilleux en moucharabieh 6 moisTranche optionnelle no4 (sous-lot 1.7) Dalles et pavés béton grand format type Grandezza Kronimus (en remplacement des dalles béton de réemploi pour sols des espaces extérieurs (bordures parking et gradins espace partagé) L'entreprise devra proposer un mode opératoire associé dans son mémoire technique 6 moisTranche optionnelle no5 (sous-lot 1.7) Création d'assises et gradins en dalles béton de réemploi 6 moisTranche optionnelle no6 (sous-lot 1.10) Habillage des tranches des revêtements acoustiques plafond en fibre de bois 6 moisTranche optionnelle no7 (sous-lot 1.10) Nappes suspendue de dalles neuves au lieu des dalles de réemploi 6 moisTranche optionnelle no8 (sous-lot 1.12) Reprise d'enduit béton de finition sur murs intérieurs de façade 6 moisDans le cadre des marchés à tranches, les prix seront établis sans rabais ni dédit.Les tranches optionnelles précitées seront affermies, par ordre de service, au plus tard selon le délai indiqué dans le tableau ci-dessus à compter de la date de notification du lot. |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Plomberie - CVC |
Lot nº : 2 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 45400000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR106 |
Lieu principal d'exécution : |
II.2.4) |
Description des prestations : Plomberie - CVC |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 15 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Electricité - Solaire |
Lot nº : 3 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 09300000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FR106 |
Lieu principal d'exécution : |
II.2.4) |
Description des prestations : Electricité - Solaire |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 15 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : oui |
Description des options : Tranche ferme Marché de base Tranche optionnelle no1 Câblage VDI des bureaux pépiniéristes 6 moisTranche optionnelle no2 Contrôle D'Accès des bureaux pépiniéristes - Version A non filaire 6 moisTranche optionnelle no3 Contrôle D'Accès des bureaux pépiniéristes - Version B filaire 6 moisTranche optionnelle no4 Eclairage décoratif ou d'appoint type M, N, O 6 moisTranche optionnelle no5 Gestion - automatisation des stores extérieurs 6 moisDans le cadre des marchés à tranches, les prix seront établis sans rabais ni dédit.Les tranches optionnelles précitées seront affermies, par ordre de service, au plus tard selon le délai indiqué dans le tableau ci-dessus à compter de la date de notification du lot. |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation |
Liste et description succincte des critères de sélection : |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Fondations - Gros-œuvre - Charpente métalliqueQualibat 1233 (pieux)Qualibat 1312 (Terrassement)Charpente boisQualibat 2361Etanchéité - CouvertureQualibat 3213Menuiseries extérieures - OccultationsSerrurerie - MétallerieBardage métalliqueQualibat 4412Qualibat 3512Qualibat 7132Menuiseries intérieures - MobiliersQualibat 4322 + 4342(parquet)VRDQualibat 1321 (canalisations d'assainissement)Qualibat 1341 (aménagement chaussées et trottoirs)Cloisons - DoublagesFaux-plafondsQualibat 4112Qualibat 6612Revêtements de sols - Carrelages - FaïenceRevêtements de sols souplesPeintureQualibat 6223Qualibat 6223Qualibat 6111Plomberie - SanitaireChauffage - Ventilation - DésenfumageQualibat 5112Qualibat 5252Qualibat 5312Electricité courants fortsElectricité courants faiblesQUALIFELEC E2CFMGTI 2Appareils élévateursRéférences équivalentesEspaces vertsRéférences équivalentes |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Le détail des conditions d'exécution à caractère social est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales. Le détail de ces dispositions est indiqué dans les CCTP du marché. |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
24 novembre 2023 - 12:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Date : 24 novembre 2023 - 14:00 |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
Il s'agit d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.La dévolution en macro-lot du lot no1, se justifie par l'importance du réemploi de matériaux (dépose et réemploi) dans cette opération et en particulier dans ce lot. Il sera par exemple indispensable que l'entreprise qui réalisera dépose et curage soit parfaitement coordonnée avec celle qui réemploiera ces matériaux.Elle se justifie également en raison des contraintes sécuritaires liées au site. En effet, la multiplication d'entreprises impliquerait une dilution des responsabilités et des risques sécuritaires accrus (intrusions, vols, etc.).Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra êtreconclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.Pour le macro lot no1, Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées suivantes :- variante no1 (sous-lot 1.6 - menuiseries exterieures - occultations) : Bois des menuiseries. Base = Chêne Variante = Mélèze - variante no2 (sous-lot 1.10 - cLOISONS - dOUBLAGES - pLAFONDS - isolation) : Cloisonnements. Base = Doublage et cloisons à ossature bois + isolant biosourcé Variante = Doublages et cloisons à ossature still conventionnelle + isolant biosourcél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans le délai d'exécution de l'ensemble des lots, conformément au calendrier prévisionnel joint au présent marché. A l'issue de la période de préparation un nouveau calendrier sera établi par l'opc et sera notifié aux titulaires. Le planning global contractuel est annexé au Dossier de Consultation des Entreprises, qui comporte par ailleurs les clauses applicables à la durée et aux délais de l'opération.La durée contractuelle globale tout corps d'etat ne pourra excéder 15 mois à compter de l'os de démarrage du macro-lot no1 et les délais d'exécution du titulaire devront s'inscrire dans la durée précisée au planning joint au présent marché.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble (Eptee) - subventions par les financeurs suivants: o ANRU ;o Etat - dSIL ;o Métropole du Grand Paris - fIM ;o DRAC ;o Région : RU et Culture.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100.0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.Une visite du site sera proposée et organisée par le Maître d'ouvrage dont la visite sera assurée par le Maitrise d'œuvre.Elle permettra aux candidats d'apprécier précisément toutes les conditions d'exécution du marché et s'être totalement rendu compte de leur importance et de leur particularité. À l'issue de cette visite, une attestation de visite (complété et signé) sera délivrée aux candidats |
VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue catherine Puig, 93100, Montreuil, F
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VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100, Montreuil, F
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VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
23 octobre 2023 |
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