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Dératisation, désinsectisation des bâtiments relevant du CROUS DE MONTPELLIER-OCCITANIE

CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES (34093 - Montpellier)

Consultation clôturée

Clôturée le 29/11/2023

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Détails de la consultation
Objet du marché

La présente consultation concerne les prestations de dératisation, de désinfection, et de désinsectisation des bâtiments relevant du Crous de Montpellier, à l'exclusion de la lutte contre les punaises de lit, faisant l'objet d'un marché distinct. Le présent marché concerne la détection, la prévention et la lutte des nuisibles tels que rongeurs, blattes, fourmis, araignées, cafards, etc. au sein des résidences et restaurants universitaires appartenant au Crous de Montpellier.

Date de clôture

29/11/2023

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

90921000-9  Services de désinfection et de désinfestation

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Hérault (34)
Acheteur public
Acheteur

CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES (34093 - Montpellier)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
1 Prestations de désinsectisation, dératisation, désinfestation sur les sites de Montpellier du Crous de Montpellier-Occitanie
3 Prestations de désinsectisation, dératisation, désinfestation sur les sites de Perpignan du Crous de Montpellier-Occitanie
2 Prestations de désinsectisation, dératisation, désinfestation sur les sites de Nîmes du Crous de Montpellier-Occitanie
Annonce complète

Département(s) de publication : 34, 11, 30, 66
Annonce No 23-151907I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES, 2, rue Monteil CS 85053, Point(s) de contact : Mme Royon Séverine, 34093, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 41 50 19, Courriel : service.marches@crous-montpellier.fr, Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.crous-montpellier.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_UdqyfnJkYO
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Dératisation, désinsectisation des bâtiments relevant du CROUS DE MONTPELLIER-OCCITANIE
Numéro de référence : 23076-076-082
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne les prestations de dératisation, de désinfection, et de désinsectisation des bâtiments relevant du Crous de Montpellier, à l'exclusion de la lutte contre les punaises de lit, faisant l'objet d'un marché distinct. Le présent marché concerne la détection, la prévention et la lutte des nuisibles tels que rongeurs, blattes, fourmis, araignées, cafards, etc. au sein des résidences et restaurants universitaires appartenant au Crous de Montpellier.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : 23076 - Désinsectisation dératisation - Sites de Montpellier
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90922000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution : Montpellier
II.2.4) Description des prestations : Prestations de désinsectisation, dératisation, désinfestation sur les sites de Montpellier du Crous de Montpellier-Occitanie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée d'exécution du marché est de 12 mois. Il est renouvelable trois fois. Le marché est susceptible d'être reconduit à l'expiration de la période initiale pour trois périodes d'une année par tacite reconduction. Sa durée totale ne peut dépasser 4 (quatre) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Marché sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : 23077 - Désinsectisation dératisation - Sites de Nimes
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90922000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Nîmes
II.2.4) Description des prestations : Prestations de désinsectisation, dératisation, désinfestation sur les sites de Nîmes du Crous de Montpellier-Occitanie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée d'exécution du marché est de 12 mois. Il est renouvelable trois fois. Le marché est susceptible d'être reconduit à l'expiration de la période initiale pour trois périodes d'une année par tacite reconduction. Sa durée totale ne peut dépasser 4 (quatre) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Marché sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : 23082 - Désinsectisation dératisation - Sites de Perpignan
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90921000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90923000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 90922000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15
Lieu principal d'exécution : Perpignan
II.2.4) Description des prestations : Prestations de désinsectisation, dératisation, désinfestation sur les sites de Perpignan du Crous de Montpellier-Occitanie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2024 - Fin : 31 décembre 2027
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée d'exécution du marché est de 12 mois. Il est renouvelable trois fois. Le marché est susceptible d'être reconduit à l'expiration de la période initiale pour trois périodes d'une année par tacite reconduction. Sa durée totale ne peut dépasser 4 (quatre) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Marché sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Toutes les personnes travaillant pour des entreprises soumises à l'obtention de l'agrément devront avoir obtenu leur certification. Les personnels impliqués dans l'activité d'encadrement ou d'application possèdent leur certificat individuel " décideur en travaux et services " ou " opérateur en travaux et services " et CERTIBIOCIDE en cours de validité, à défaut un justificatif de demande de renouvellement est déposé 3 mois avant la date de fin de validité Certiphyto (Certification individuel professionnel produits phytopharmaceutiques).
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Se référer aux disposition du CCP
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 novembre 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 novembre 2023 - 13:00 Lieu : Montpellier
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché est susceptible d'être reconduit à l'expiration de la période initiale pour trois périodes d'une année par tacite reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marché de service de 12 mois renouvelable pour trois périodes d'une année par tacite reconduction.Délai de validité de offres de 120 jours
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Fax : (+33) 4 67 54 81 56, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 octobre 2023
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