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fourniture et livraison de denrees alimentaires pour la cuisine centrale de la ville de saint-afrique

MAIRIE DE SAINT AFFRIQUE (12402 - SAINT-AFFRIQUE)

Consultation clôturée

Clôturée le 08/12/2023

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Détails de la consultation
Objet du marché

Fournitures de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale de la commune.

Date de clôture

08/12/2023

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

15800000-6  Produits alimentaires divers

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Aveyron (12)
Acheteur public
Acheteur

MAIRIE DE SAINT AFFRIQUE (12402 - SAINT-AFFRIQUE)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
12 FOURNITURES ET LIVRAISONS POULET CIRCUIT COURT
11 FOURNITURES ET LIVRAISONS YAOURT DE VACHE BIO CIRCUIT COURT
5 FOURNITURES ET LIVRAISON DE FROMAGE
14 FOURNITURES ET LIVRAISON FRUITS ET LEGUMES
0 FOURNITURES ET LIVRAISONS DE PRODUITS SURGELES BIO
9 FOURNITURES ET LIVRAISONS EPICERIE PRODUIT SEC ET CONSERVE
0 FOURNITURES ET LIVRAISONS EPICERIE PRODUIT SEC ET CONSERVE BIO
2 FOURNITURES ET LIVRAISON DE VIANDE FRAICHE DE PORC
4 FOURNITURES ET LIVRAISON DE CHARCUTERIE
1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE VOLAILLE
7 FOURNITURES ET LIVRAISONS DE PRODUITS SURGELES
3 FOURNITURES ET LIVRAISON DE VIANDES DE BOEUF VEAU AGNEAU
8 FOURNITURES ET LIVRAISONS DE PRODUITS ELABORES FRAIS
13 FOURNITURES ET LIVRAISONS FROMAGE DE BREBIS CIRCUIT COURT
10 FOURNITURES ET LIVRAISONS LEGUMINEUSE LABELISEE SURGELES
6 FOURNITURES ET LIVRAISON DE PRODUITS LAITIERS
Annonce complète

Département(s) de publication : 12
Annonce No 23-155181I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
MAIRIE DE SAINT AFFRIQUE, 12402, SAINT-AFFRIQUE, F, Téléphone : (+33) 5 65 98 29 09, Courriel : ameskiti@cc-saintaffricain.fr, Code NUTS : FRJ22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://ville-saintaffrique.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics-smica.safetender.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics-smica.safetender.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics-smica.safetender.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE DE LA VILLE DE SAINT-AFRIQUE
Numéro de référence : 2024-MSA-001
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fournitures de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale de la commune.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 212 400  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VOLAILLE
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ2
Lieu principal d'exécution : 12400 SAINT-AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VOLAILLE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX AU BPU (POURCENTAGE DE REMISE ARTICLES HORS BPU) / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACTITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDE FRAICHE DE PORC
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISON DE VIANDE FRAICHE DE PORC
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU POURCENTAGE DE REMISE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 92 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDES DE BOEUF VEAU AGNEAU CIRCUIT COURT
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISON DE VIANDES DE BOEUF VEAU AGNEAU
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 144 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISON DE CHARCUTERIE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALUER PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 36 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FROMAGE
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : 12400 SAINT-AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISON DE FROMAGE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PROTECTION EN MATIERE DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU POURCENTAGE DE REMISE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 84 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PRODUITS LAITIERS
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : 12400 SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISON DE PRODUITS LAITIERS
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VLAEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PRODUITS SURGELES
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT-AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS DE PRODUITS SURGELES
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 144 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PRODUITS SURGELES BIO
Lot nº : 7 BIS
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS DE PRODUITS SURGELES BIO
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALUER TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PROTECTION EN MATIERE DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES FORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PRODUITS ELABORES FRAIS
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS DE PRODUITS ELABORES FRAIS
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : EPICERIE PRODUIT SEC ET CONSERVE
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT-AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS EPICERIE PRODUIT SEC ET CONSERVE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 136 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : EPICERIE PRODUIT SEC ET CONSERVE BIO
Lot nº : 9 BIS
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS EPICERIE PRODUIT SEC ET CONSERVE BIO
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMINEUSE LABELISEE SURGELES
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS LEGUMINEUSE LABELISEE SURGELES
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : YAOURT DE VACHE BIO CIRCUIT COURT
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS YAOURT DE VACHE BIO CIRCUIT COURT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : POULET CIRCUIT COURT
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS POULET CIRCUIT COURT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 48 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FROMAGE DE BREBIS CIRCUIT COURT
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISONS FROMAGE DE BREBIS CIRCUIT COURT
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE EN POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FRUITS ET LEGUMES
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution : SAINT AFFRIQUE
II.2.4) Description des prestations : FOURNITURES ET LIVRAISON FRUITS ET LEGUMES
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 45
     2. VALEUR PERFORMANCE EN MATIERE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT / Pondération : 15
     3. VALEUR PRIX BPU REMISE NE POURCENTAGE SUR ARTICLES HORS BPU / Pondération : 05
Prix :
     1. Prix / Pondération : 35
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 152 400 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : RECONDUCTION 3 FOIS TACITEMENT
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8 décembre 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 décembre 2023 - 12:00 Lieu : SAINT AFFRIQUE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, TOULOUSE, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 novembre 2023
Concurrents potentiels sur ce marché
Appels d’offres en cours similaires
Contrats attribués dans ce secteur
Appels d’offres archivés similaires