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Programme régional de formation qualifiante à destination des demandeurs d'emploi - PRF 2024 Multisectoriel - RELANCE

Région Bourgogne Franche-Comté (25031 - BESANCON CEDEX)

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Consultation clôturée

Clôturée le 01/12/2023

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Détails de la consultation
Objet du marché

PRF 2024- Relance

Date de clôture

01/12/2023

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

80500000-9  Services de formation

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Saône-et-Loire (71)
    Nièvre (58)
    Doubs (25)
    Jura (39)
    Côte-d'or (21)
    Haute-Saône (70)
    Yonne (89)
    Territoire de Belfort (90)
Acheteur public
Acheteur

Région Bourgogne Franche-Comté (25031 - BESANCON CEDEX)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
15 Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication intégrant un module spécifique de 105 h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
22 Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier.A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
11 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
1 Une action de formation préparant au métier de sommelier.
5 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
17 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
21 Une action de formation de styliste prototypiste en automobile.
8 Une action de formation dans le domaine des activités physiques ou sportives.
18 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
10 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
13 Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication intégrant un module spécifique de 105 h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
16 Une action de formation permettant l'accès au métier d'Agent polyvalent de restauration et / ou de cuisinier.
6 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
7 Une formation préparant au métier d'aide cuisinier.
14 Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication intégrant un module spécifique de 105 h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
4 Une action de formation préparant aux métiers du polissage dans les métiers du luxe.
23 Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier.A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
12 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
20 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
9 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
2 Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
19 Une formation préparant aux métiers de la réception.
3 Une action de formation dans le domaine de l'aménagement paysager.
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. :

Publié le 11/11/2023

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Annonce complète

Département(s) de publication : 21, 25, 39, 58, 70, 71, 89
Annonce No 23-156910I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Région Bourgogne Franche-Comté, 4 square Castan - CS 51857, 25031, BESANCON CEDEX, F, Courriel : laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr, Code NUTS : FRC
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bourgognefranchecomte.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.ternum-bfc.fr/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.ternum-bfc.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=661598&orgAcronyme=n5m
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Programme régional de formation qualifiante à destination des demandeurs d'emploi - PRF 2024 Multisectoriel - RELANCE
Numéro de référence : GQ838Q73
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : PRF 2024- Relance
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Section II : Description

OBJET : Programme régional de formation qualifiante à destination des demandeurs d'emploi - PRF 2024 Multisectoriel - RELANCE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sommelier-REGION
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparant au métier de sommelier.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Dijon
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Domaine de l'aménagement paysager- ZE Dijon
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation dans le domaine de l'aménagement paysager.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Polissage dans les métiers du luxe- ZE Besançon
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparant aux métiers du polissage dans les métiers du luxe.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Besançon
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Nevers
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aide cuisinier- CC-MSGL
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une formation préparant au métier d'aide cuisinier.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers des activités physiques ou sportives- Nièvre
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation dans le domaine des activités physiques ou sportives.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Vesoul
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Chalon sur Saône
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Le Charolais
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Macon
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Assistant commercial et communication- ZE Le Charolais
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication intégrant un module spécifique de 105 h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Assistant commercial et communication- ZE Le Creusot/Montceau les Mines
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication intégrant un module spécifique de 105 h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Assistant commercial et communication -ZE Macon
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparant au métier d'assistant commercial et communication intégrant un module spécifique de 105 h maximum sur les éléments de la paye et son traitement sur les progiciels (EBP, CIEL ou Sage).
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agent polyvalent de restauration et /ou de cuisinier- ZE Le Charolais
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation permettant l'accès au métier d'Agent polyvalent de restauration et / ou de cuisinier.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Lons
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises- ZE Auxerre et ZE Sens
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Métiers de la réception- ZE Sens et ZE Avallon
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une formation préparant aux métiers de la réception.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport routier de marchandises -Pôle métropolitain Nord Franche-Comté
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Styliste prototypiste en automobile-Pôle métropolitain Nord-Franche-Comté
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation de styliste prototypiste en automobile.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Constructeur bois/ Charpentier- Haute-Saône
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier.A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Constructeur bois/ Charpentier- Saône-et-Loire
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier.A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : FEDER-FSE+
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1.e.r décembre 2023 - 12:00
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Néant
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25044, Besancon Cedex 3, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 novembre 2023
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