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Fourniture d'objets publicitaires - 6 lots

Conseil Départemental de l AVEYRON (12000 - RODEZ)

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Consultation clôturée

Clôturée le 01/12/2023

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Détails de la consultation
Objet du marché

Marchés publics de fournitures passés selon une procédure adaptée en application de l'article L.2123-1 du code de la Commande Publique. Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé avec quantité minimum de 10 000 exemplaires et quantité maximum de 20 000 exemplaires. Lots 2 à 6 : Marchés ordinaires. La durée de validité des marchés est de 1 an à compter de la date de notification des contrats.

Date de clôture

01/12/2023

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

39294100-0  Produits d'information et de promotion

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. (12) Aveyron
Acheteur public
Acheteur

Conseil Départemental de l AVEYRON (12000 - RODEZ)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 LOT 3 : Fourniture de gourdes.Quantité totale : 2 000 ou 3 000 exemplaires (choix des quantités au moment de la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre une gourde avec la précision de la surface de marquage + fiche technique descriptive détaillée de la gourde.
0 LOT 1 : Fourniture de tee-shirts de couleur bleu marine polyester.Quantité minimum 10 000 exemplaires et quantité maximum 20 000 exemplaires.Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre un tee-shirt bleu marine polyester + une fiche technique descriptive détaillée du produit
0 LOT 5 : Fourniture de tours de cou.Quantité totale : 8 000 ou 10 000 exemplaires (choix des quantités au moment de la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre un tour de cou.
0 LOT 2 : Fourniture de casquettes.Quantité totale : 3 000 ou 5 000 (choix des quantité au moment de la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre une casquette bleu marine en précisant la surface de marquage et une fiche technique descriptive détaillée de la casquette
0 LOT 6 : Fourniture de coupes.Quantité totale : 450 coupes réparties en différentes tailles.Aucun échantillon n'est demandé sur ce lot mais une fiche qui présente les 3 modèles de coupes (photos et détails techniques).
0 LOT 4 : Fourniture de stylos publicitaires.Quantité totale : 8 000 ou 10 000 exemplaires (choix des quantités au moment de la commande) (Répartition par coloris à la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre un stylo bleu et indiquer la surface de marquage + fiche technique descriptive détaillée du stylo précisant notamment la longueur d'écriture
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 23-157317

Publié le 10/11/2023

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Annonce complète

Département(s) de publication : 12
Annonce No 23-157317I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Conseil Départemental de l AVEYRON
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
22120001700012
Ville :
RODEZ
Code Postal :
12000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 12

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
www.aveyron.fr
Identifiant interne de la consultation :
23S0161
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Direction Marchés et Achat Public
Adresse mail du contact :
marches@aveyron.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 565593425

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Formulaire DC 1 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses cotraitants), disponible à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - Formulaire DC 2 (Déclaration du candidat), disponible à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d’affaires aux fins d’appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d’assurance, notamment).
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
1.e.r décembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur – Département
Critères d'attribution :
L’acheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères suivants : - Qualité du produit : 60 % ; - Prix : 40 % ;

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Fourniture d'objets publicitaires - 6 lots
Code CPV principal
Descripteur principal : 39294100
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Marchés publics de fournitures passés selon une procédure adaptée en application de l'article L.2123-1 du code de la Commande Publique. Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé avec quantité minimum de 10 000 exemplaires et quantité maximum de 20 000 exemplaires. Lots 2 à 6 : Marchés ordinaires. La durée de validité des marchés est de 1 an à compter de la date de notification des contrats.
Lieu principal d'exécution du marché :
AVEYRON
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Objet publicitaire

Section 5 : Lots

OBJET : Fourniture d'objets publicitaires - 6 lots
Description du lot : LOT 1 : Fourniture de tee-shirts de couleur bleu marine polyester.Quantité minimum 10 000 exemplaires et quantité maximum 20 000 exemplaires.Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre un tee-shirt bleu marine polyester + une fiche technique descriptive détaillée du produit
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Description du lot : LOT 2 : Fourniture de casquettes.Quantité totale : 3 000 ou 5 000 (choix des quantité au moment de la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre une casquette bleu marine en précisant la surface de marquage et une fiche technique descriptive détaillée de la casquette
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39500000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Description du lot : LOT 3 : Fourniture de gourdes.Quantité totale : 2 000 ou 3 000 exemplaires (choix des quantités au moment de la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre une gourde avec la précision de la surface de marquage + fiche technique descriptive détaillée de la gourde.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Description du lot : LOT 4 : Fourniture de stylos publicitaires.Quantité totale : 8 000 ou 10 000 exemplaires (choix des quantités au moment de la commande) (Répartition par coloris à la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre un stylo bleu et indiquer la surface de marquage + fiche technique descriptive détaillée du stylo précisant notamment la longueur d'écriture
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Description du lot : LOT 5 : Fourniture de tours de cou.Quantité totale : 8 000 ou 10 000 exemplaires (choix des quantités au moment de la commande).Echantillon : Le candidat devra fournir dans son offre un tour de cou.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Description du lot : LOT 6 : Fourniture de coupes.Quantité totale : 450 coupes réparties en différentes tailles.Aucun échantillon n'est demandé sur ce lot mais une fiche qui présente les 3 modèles de coupes (photos et détails techniques).
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : AVEYRON

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Les variantes libre à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.Conformément à la lettre de consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur : https://www.aveyron.fr - rubrique marchés publics. De même, les offres devront être transmises par voie électronique à l'adresse du profil acheteur : https://www.aveyron.fr - rubrique marchés publics. Enfin, les échantillons devront être fournis avant la date et heure limite de remise des offres à l'adresse indiquée dans la lettre de consultation du DCE.Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse - 68 rue Raymond IV - 31068 Toulouse Cedex 7 courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr - adresse internet : http://www.conseil-etat.fr Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants: 1/ Avant la signature du marché : - soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) dans un délai de onze jours à compter de la notification de rejet aux candidats non retenus. - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, req. N°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’état : https://www.conseil-etat.fr/
Date d'envoi du présent avis :
10 novembre 2023
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