SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Coallia, 16 18 Cour Saint Eloi , 75012, PARIS, Téléphone : (+33) 6 13 03 04 61, Courriel : agnella.oxybel@coallia.org, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.coallia.fr
Adresse du profil acheteur : https://coallia.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7152_981970.html
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://www.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.e-marchespublics.com/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Association
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Protection sociale
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Logiciel de gestion de flotte automobile
Numéro de référence : 2023-22
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 72212215.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet le déploiement d'un logiciel de gestion de flotte automobile au sein de l'association Coallia.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : . Lot nº : II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72262000.
Code CPV principal : 72263000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet le déploiement d'un logiciel de gestion de flotte automobile au sein de l'association Coallia. Le parc automobile Coallia s'élève environ à 1000 véhicules.II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est de trois (3) ans à compter de sa notification, reconductible une fois un (1) an sans excéder quatre (4) ans (article L.2125-1 du CCP).
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : La présente consultation est lancée avec la possibilité de présenter une prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour le lot unique. Elle peut être commandée ou non à la signature du contrat. Elle s'ajoute à la solution de base du lot sans s'y substituer.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution : III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marchéIII.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : oui
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueIV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogueIV.1.5) Information sur la négociation IV.1.6) Enchère électronique :IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 Janvier 2024 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 01 Février 2024 à 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2028
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour tous les renseignements techniques, juridiques et/ou administratifs qui sembleraient nécessaires, les candidats devront adresser uniquement une demande par le biais de la plateforme de dématérialisation des échanges, sur le site internet suivant : www.e-marchespublics.com.
L'accès à la rubrique " questions/réponses " de la présente consultation nécessite une inscription préalable sur ce site.
Ces demandes devront parvenir avant le :
17 janvier 2024 à 12 h 00
pour permettre à Coallia de communiquer les éléments de réponse complémentaires éventuellement obtenus à cette occasion à l'ensemble des candidats par le biais de la plateforme de dématérialisation, au plus tard 6 jours avant la date et heure limite de remise des offres conformément à l'article R. 2132-6 du CCP.
Afin de veiller à l'égalité de traitement entre les candidats, chaque question posée, dans le délai imparti, fait l'objet d'une réponse adressée à l'ensemble des candidats s'étant identifiés en retirant le DCE.
Il est ainsi vivement conseillé, dans un souci d'égalité de traitement entre les candidats, qu'ils indiquent leurs coordonnées afin de recevoir tout complément en cours de publication ".
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire, Parvis du tribunal de, 75017, PARIS, Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 .
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation : VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
08 Décembre 2023
http://www.e-marchespublics.fr