Département(s) de publication : 45
Annonce No 23-180550I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ Directive 2014/24/UE Le présent avis constitue un appel à la concurrence Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) |
NOM ET ADRESSES |
Approlys, Numéro national d'identification : 13001909400015, 9 rue Saint-Pierre Lentin, Cs 94117, 45041, ORLEANS, F, Courriel : contact@approlyscentrachats.fr, Code NUTS : FRB06 |
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.approlyscentrachats.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique |
Approlys centr''achats : Approlys centr''achats, 9, rue Saint-Pierre Lentin, 45041, Orleans, F, Courriel : contact@approlyscentrachats.fr, Code NUTS : FRB06, Adresse internet : https://www.approlyscentrachats.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique
|
I.2) |
PROCÉDURE CONJOINTE |
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés : |
I.3) |
COMMUNICATION |
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique |
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s) |
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique
|
I.4) |
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR |
Organisme de droit public |
I.5) |
ACTIVITÉ PRINCIPALE |
Autre activité : Centrale d'achats |
Section II : Objet
II.1) |
ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.1.1) |
Intitulé : Fourniture Et Livraison De Produits D'Entretien Ménager Et Consommables Pour Les Membres De La Centrale D'Achat Approlys Centr'Achats |
Numéro de référence : 2023-0141 |
II.1.2) |
Code CPV principal : |
Descripteur principal : 39830000 |
Descripteur supplémentaire : |
II.1.3) |
Type de marché |
Fournitures |
II.1.4) |
Description succincte : Fourniture Et Livraison De Produits D'Entretien Ménager Et Consommables Pour Les Membres De La Centrale D'Achat Approlys Centr'Achats |
II.1.5) |
Valeur totale estimée : |
Valeur hors TVA : 7 600 000 euros |
II.1.6) |
Information sur les lots : |
Ce marché est divisé en lots : oui |
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Art de la table |
Lot nº : 1 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 39222100 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39222100 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39224300 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRB |
Lieu principal d'exécution : adresse des membres bénéficiaire de la centrale d'achat 45000 - Orleans |
II.2.4) |
Description des prestations : Art de la table |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 470 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 12 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou à la date de sa notification.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'un an.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire trois mois au moins avant la date d'échéance du marché |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec montant maximum de 1 000 000 euros Ht pour toute la durée du marché (4ans) |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Produits et matériels d'entretien général |
Lot nº : 2 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 39830000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39222100 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39224300 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRB |
Lieu principal d'exécution : adresse des membres bénéficiaire de la centrale d'achat 45000 - Orleans |
II.2.4) |
Description des prestations : Produits et matériels d'entretien général |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 4 800 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 12 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou à la date de sa notification.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'un an.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire trois mois au moins avant la date d'échéance du marché |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec montant maximum de 9 000 000 euros Ht pour toute la durée du marché (4ans) |
II.2) |
DESCRIPTION |
II.2.1) |
Intitulé : Essuyage |
Lot nº : 3 |
II.2.2) |
Code(s) CPV additionnel(s) |
Code CPV principal : 33760000 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39222100 |
Descripteur supplémentaire : |
Code CPV principal : 39224300 |
Descripteur supplémentaire : |
II.2.3) |
Lieu d'exécution |
Code NUTS : FRB |
Lieu principal d'exécution : adresse des membres bénéficiaire de la centrale d'achat 45000 - Orleans |
II.2.4) |
Description des prestations : Essuyage |
II.2.5) |
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) |
Valeur estimée |
Valeur hors TVA : 2 280 000 euros |
II.2.7) |
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique |
Durée en mois : 12 |
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui |
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 13 mai 2024 ou à la date de sa notification.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois pour une période d'un an.Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché sous réserve d'en informer le titulaire trois mois au moins avant la date d'échéance du marché |
II.2.9) |
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer |
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : |
II.2.10) |
Variantes |
Des variantes seront prises en considération :non |
II.2.11) |
Information sur les options |
Options : non |
II.2.12) |
Informations sur les catalogues électroniques |
II.2.13) |
Information sur les fonds de l'Union européenne |
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non |
Identification du projet : |
II.2.14) |
Informations complémentaires : accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec montant maximum de 4 000 000 euros Ht pour toute la durée du marché (4ans) |
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) |
CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.1.1) |
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
Liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc 1 ouUne lettre de candidature, avec déclaration sur l'honneur contenant les mêmes informations que le Dc1, justifiant que le candidat :* n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L3241-1 du code de la commande publique.Et* est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés |
III.1.2) |
Capacité économique et financière |
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des cinq derniers exercices disponibles |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.3) |
Capacité technique et professionnelle |
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;- Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) ;- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).présentation d'une liste des fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le volume annuel et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années |
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : |
III.1.5) |
Informations sur les marchés réservés : |
III.2) |
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ |
III.2.1) |
Information relative à la profession |
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : |
III.2.2) |
Conditions particulières d'exécution : |
III.2.3) |
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché |
III.2.4) |
Marché éligible au MPS |
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Section IV : Procédure
IV.1) |
DESCRIPTION |
IV.1.1) |
Type de procédure |
Procédure ouverte |
IV.1.3) |
Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : |
IV.1.4) |
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue |
IV.1.5) |
Information sur la négociation |
IV.1.6) |
Enchère électronique : |
IV.1.8) |
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) |
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui |
IV.2) |
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.2.1) |
Publication antérieure relative à la présente procédure |
Numéro de l'avis au JO série S : |
IV.2.2) |
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation |
31 janvier 2024 - 15:00 |
IV.2.3) |
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés |
Date : |
IV.2.4) |
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : |
français |
IV.2.6) |
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : |
L'offre doit être valable jusqu'au : |
ou |
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) |
Modalité d'ouverture des offres |
Date : 1.e.r février 2024 - 14:30 |
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : |
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) |
RENOUVELLEMENT |
Il s'agit d'un marché renouvelable |
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Marchés renouvelable :- à l'issu de chacune des phases de reconduction, mai 2025 ou mai 2026 ou mai 2027-la fin du marché toutes phases de reconduction comprises, mai 2028 |
VI.2) |
INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES |
VI.3) |
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Conformément aux dispositions du code de la commande publique, les candidats doiventdéposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante :https://www.marches-publics.info, qui dispose:- d'un manuel d'utilisation téléchargeable ;- d'un service support client.Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation.Il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique,une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support physique électronique (cd, dvd ...) aucune autre forme de dépôt n'est autorisé.Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible " Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation ".L'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer.Dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans ledélai fixé pour la remise des offres |
VI.4) |
PROCÉDURES DE RECOURS |
VI.4.1) |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
|
VI.4.2) |
Organe chargé des procédures de médiation : |
VI.4.3) |
Introduction de recours : |
VI.4.4) |
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : |
Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057, Orléans, F, Téléphone : (+33) 2 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Fax : (+33) 2 38 53 85 16
|
VI.5) |
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS |
28 décembre 2023 |
|