Objet |
Arcangues - Othe Xuria /Iratzea - Construction de 12 logements en accession B.R.S - Relance Lot 8 Plomberie, chauffage, VMC - Lot 13/14 Terrassements, V.R.D. , Réseaux secs - Lot 15 Espaces verts, clôture |
Référence |
24-20 |
Type de marché |
Travaux |
Mode |
Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat |
Sans objet |
Lieu d'exécution principal |
21 Chemin des Chênes
64200 ARCANGUES
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Durée |
20 mois
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Forme |
Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non |
Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
N° 8 |
Plomberie, chauffage, VMC
Lieu d'exécution : 21 Chemin des Chênes
64200 ARCANGUES |
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N° 13.14 |
Terrassements, V.R.D, Réseaux secs
Lieu d'exécution : 21 Chemin des Chênes
64200 ARCANGUES |
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N° 15 |
Espaces verts, clôture
Lieu d'exécution : 21 Chemin des Chênes
64200 ARCANGUES |
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
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Marché réservé : Non |
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Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
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Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur administratifs
s.abadie@office64.fr
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Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui |
Offres |
Remise des offres le 21/03/24 à 12h00 au plus tard.
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Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée |
Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Envoi le 27/02/24 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Les Petites Affiches du Pays Basque et des Pyrénées Atlantiques, Mediabask, Sud-Ouest - Ed. Pays Basque |