Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'objets publicitaires
Description : La présente mise en concurrence porte sur la fourniture et la livraison d'objets publicitaires destinés à la communication institutionnelle des établissements concernés, quel que soit le type de public visé, pour l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et l'Université Jean Moulin Lyon III.
Identifiant de la procédure : 00c7e6e6-2263-4106-b848-a27ff2c3f0e3
Identifiant interne : 2024-009
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,656,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Plaids et serviettes de sport
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de plaids et serviettes de sport avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Gourdes de sport
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de gourdes de sport avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Stylos
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de stylos avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Sacs en tissu imprimés ou sérigraphiés (tote-bags, sacs de sport, sacs shopping)
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de sacs en tissu imprimés ou sérigraphiés (tote-bags, sacs de sport, sacs shopping) avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03111000 Graines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Eco-cups
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de éco-cups avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Mugs
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de mugs avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Gourdes isothermes
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de gourdes isothermes avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Carnets papier, bloc-notes papier
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de carnets papier, bloc-notes papier avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Sweats, t-shirts, polos, polaires à manches longues et sans manches
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de sweats, t-shirts, polos, polaires à manches longues et sans manches avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5% 40%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Tours de cou, porte-clés, clés USB
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de tours de cou, porte-clés, clés USB avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Tote-bag tissé ou brodé
Description : Le présent lot porte sur la fourniture de tote-bag tissé ou brodé avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Echarpes, chèches et chapeaux de diplômés
Description : Le présent lot porte sur la fourniture d'écharpes, chèches et chapeaux de diplômés avec marquage publicitaire.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacités techniques et professionnelles
Description : ❑ la déclaration des effectifs moyens du candidat pendant les trois dernières années ❑ les références professionnelles de la société : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années précédant l'année de remise de l'offre ainsi que les références de l'année en cours (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec coordonnées : téléphone et adresse mail)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : ❑ Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat
Description : ❑ la Déclaration du Candidat (DC2) non obligatoire ❑ la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées) ❑ si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du/des jugements prononcés à cet effet ❑ les attestations sur l'honneur selon "Attestation sur l'honneur" en dernières pages du RC : o une attestation sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la Commande Publique. o une attestation sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution) o La déclaration sur l'honneur concernant le conflit russo-ukrainien ❑ un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire justificatif de l'offre Le détail des sous-critères et du barème sont indiqués dans le document : méthode du scoring : quel que soit le barème total, la note est ramenée sur 10 avant application de la pondération indiquée ci-contre)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Montant des prestations • Selon le Détail quantitatif estimatif (DQE) 35% • Selon pourcentage de remise catalogue proposé indiqué dans l'acte d'engagement 5%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Echantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/03/2024 à 16:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2491321&orgAcronyme=f2h,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions Administratives
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69433
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 78 14 10 10
Télécopieur : 04 78 14 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 19421095100423
Adresse postale : 10 RUE TREFILERIE
Ville : Saint etienne
Code postal : 42100
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@univ-st-etienne.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 35d995e9-6b7a-4fdd-9a13-298b3b184ed9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/03/2024 à 13:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
https://echanges.dila.gouv.fr