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Maîtrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement des espaces publics et voiries - EcoQuartier de Fontchoma à Issoire (63500) - PHASE CANDIDATURES

Agglo Pays d'Issoire ( 63504 - Issoire)

Consultation clôturée

Clôturée le 30/04/2024

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Pièces du marché
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Détails de la consultation
Objet du marché

Mission de maitrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement des espaces publics et voiries concernant l'opération d'aménagement d'un lotissement de type écoquartier sur la zone de Fontchoma (11,9 ha), située à l'entrée Sud d'Issoire. Le projet prévoit notamment la création d'environ 205 logements de typologie mixte (individuels, intermédiaires et collectifs) ainsi qu'une vaste zone à vocation agricole et de promenade « Agriparc ». La volonté de l'Agglo Pays d'Issoire est l'aménagement d'un quartier agréable, innovant, durable et résiliant

Date de clôture

30/04/2024

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Consultation allotie

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Codification CPV

71240000-2  Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Puy-de-Dôme (63)
Acheteur public
Acheteur

Agglo Pays d'Issoire ( 63504 - Issoire)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 Maîtrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement des espaces publics et voiries - EcoQuartier de Fontchoma à Issoire (63500) - PHASE CANDIDATURES
Plateformes
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 24-35228
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglo Pays d'Issoire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maîtrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement des espaces publics et voiries - EcoQuartier de Fontchoma à Issoire (63500) - PHASE CANDIDATURES
Description : Mission de maitrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement des espaces publics et voiries concernant l'opération d'aménagement d'un lotissement de type écoquartier sur la zone de Fontchoma (11,9 ha), située à l'entrée Sud d'Issoire. Le projet prévoit notamment la création d'environ 205 logements de typologie mixte (individuels, intermédiaires et collectifs) ainsi qu'une vaste zone à vocation agricole et de promenade « Agriparc ». La volonté de l'Agglo Pays d'Issoire est l'aménagement d'un quartier agréable, innovant, durable et résiliant
Identifiant de la procédure : e54543ae-1f06-4ae3-98c9-a8c88adf08c4
Identifiant interne : 2024_10
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0000
Titre : Maîtrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement des espaces publics et voiries - EcoQuartier de Fontchoma à Issoire (63500) - PHASE CANDIDATURES
Description : Mission de maitrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement des espaces publics et voiries concernant l'opération d'aménagement d'un lotissement de type écoquartier sur la zone de Fontchoma (11,9 ha), située à l'entrée Sud d'Issoire. Le projet prévoit notamment la création d'environ 205 logements de typologie mixte (individuels, intermédiaires et collectifs) ainsi qu'une vaste zone à vocation agricole et de promenade « Agriparc ». La volonté de l'Agglo Pays d'Issoire est l'aménagement d'un quartier agréable, innovant, durable et résiliant
Identifiant interne : S-PF-1441184
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311300 Services de conseil en matière d'infrastructure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les conditions de participation sont énoncées dans le règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1441184,
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1441184
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglo Pays d'Issoire
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Agglo Pays d'Issoire
Numéro d’enregistrement : 20007040700222
Adresse postale : 20 rue de la Liberté
Ville : Issoire
Code postal : 63504
Pays : France
Point de contact : BARRAUD Bertrand
Adresse électronique : marches-publics@capissoire.fr
Téléphone : 0415622000
Adresse internet : http://www.capissoire.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Agglo Pays d'Issoire
Numéro d’enregistrement : 1658705
Adresse postale : 20, rue de la Liberté
Ville : Issoire
Code postal : 63504
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique : marches-publics@capissoire.fr
Téléphone : 0415622000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 506423
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 506422
Adresse postale : 1 boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69443
Pays : France
Adresse électronique : ara.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0426992833
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d372cbce-7bc7-4d78-8f1d-d64c23d9f888 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2024 à 12:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2024
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