Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Programme L'Echappée : construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins - secteur des Bretonnières à ANGERS (49000)
Description : Travaux de construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins, secteur Bretonnières à ANGERS (49000) qui se décompose comme suit : Ilot B1 - construction de 20 logements intermédiaires en 3 batiments Ilot B2 - construction de 31 logements dont 8 maisons individuelles groupées et 23 logements collectifs Ilot B3 - construction de 34 logements dont 18 maisons individuelles groupées et 16 logements collectifs Lieu d'exécution : Chemin de la Gatelière à Angers
Identifiant de la procédure : 1108656b-c1e7-4c6a-a609-9f9be5f71232
Identifiant interne : TERREATERRE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 21
2.1.6 Motifs d’exclusion
Participation à une organisation criminelle : Participation á une organisation criminelle interdite pour soumissionner
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : TERRASSEMENTS - VRD
Description : Travaux de TERRASSEMENTS - VRD
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Chemin de la Gatelière
Ville : ANGERS
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : CLOS COUVERT MAISONS TERRE CRUE
Description : Travaux de CLOS COUVERT MAISONS TERRE CRUE
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Chemin de la Gatelière
Ville : ANGERS
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : FONDATIONS PROFONDES
Description : Travaux de FONDATIONS PROFONDES
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Chemin de la Gatelière
Ville : ANGERS
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : GROS OEUVRE - MACONNERIE
Description : Travaux de GROS OEUVRE - MACONNERIE
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Chemin de la Gatelière
Ville : ANGERS
Code postal : 49000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : RAVALEMENT
Description : Travaux de RAVALEMENT
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : CHARPENTE ET STRUCTURE BOIS
Description : Travaux de CHARPENTE ET STRUCTURE BOIS
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : ETANCHEITE
Description : Travaux d'ETANCHEITE
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : COUVERTURES
Description : Travaux de COUVERTURES
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - FERMETURES
Description : Travaux de MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - FERMETURES
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : SERRURERIE - METALLERIE
Description : Travaux de SERRURERIE - METALLERIE
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : Travaux de MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : ESCALIERS BOIS
Description : Travaux d'ESCALIERS BOIS
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45422100 Ouvrages en bois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : DOUBLAGE - CLOISON - ISOLATION
Description : Travaux de DOUBLAGE - CLOISON - ISOLATION
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Description : Travaux de CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : SOLS SOUPLES ET PARQUETS
Description : Travaux de SOLS SOUPLES ET PARQUETS
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0016
Titre : PEINTURE
Description : Travaux de PEINTURE
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0017
Titre : NETTOYAGE
Description : Travaux de NETTOYAGE
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0018
Titre : ASCENSEUR
Description : Travaux d'ASCENSEUR
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0019
Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Description : Travaux de PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0020
Titre : ELECTRICITE
Description : Travaux d'ELECTRICITE
Identifiant interne : Lot 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
5.1 Lot : LOT-0021
Titre : AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Description : Travaux d'AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Identifiant interne : Lot 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 26 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière
Description : o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/05/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/05/2024 à 00:00
Lieu : chez le pouvoir adjudicateur
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Informations relatives aux délais de recours : Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ICamp;O
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SCCV TERREATERRE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SCCV TERREATERRE
Numéro d’enregistrement : 95147094700015
Adresse postale : 1ter Mail Pablo Picasso
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Vincent LE DORTZ
Adresse électronique : vledortz@iceo-habitat.fr
Téléphone : 0649274035
Adresse internet : https://www.iceo-habitat.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Profil de l’acheteur : https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du TA de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101003
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ICamp;O
Numéro d’enregistrement : 90409932200011
Adresse postale : 35 rue Crucy
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Pays : France
Point de contact : Vincent LE DORTZ
Adresse électronique : vledortz@iceo-habitat.fr
Téléphone : 0649274035
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
https://echanges.dila.gouv.fr