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MARCHE PUBLIC POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SMICTOM DU GIENNOIS

SMICTOM du GIENNOIS ( 45500 - Gien)

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Consultation clôturée

Clôturée le 17/06/2024

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Détails de la consultation
Objet du marché

Le SMICTOM du Giennois regroupe plus de 53 500 habitants au sein de 43 communes. Situé dans la Région Centre-Val de Loire dans le département du Loiret, le syndicat est qualifié de Rural avec Centre-ville. Les deux principales villes de plus de 5 000 habitants, Gien et Briare sont entourées de communes de taille plus petite où l?habitat individuel est très majoritaire. Le SMICTOM du Giennois assure la compétence « collecte » déchets sur l?ensemble de ces 43 communes. La compétence « Traitement » est assurée par le SYCTOM de Gien et Châteauneuf sur Loire. Le présent Marché (ci-après « le Marché ») a pour objet la collecte et l?évacuation des déchets et assimilés.

Date de clôture

17/06/2024

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

90511200-4  Services de collecte des ordures ménagères

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Loiret (45)
Acheteur public
Acheteur

SMICTOM du GIENNOIS ( 45500 - Gien)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
1 COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SMICTOM DU GIENNOIS
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 24-54110

Publié le 08/05/2024

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Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 24-54110
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMICTOM du GIENNOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE PUBLIC POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SMICTOM DU GIENNOIS
Description : Le SMICTOM du Giennois regroupe plus de 53 500 habitants au sein de 43 communes. Situé dans la Région Centre-Val de Loire dans le département du Loiret, le syndicat est qualifié de Rural avec Centre-ville. Les deux principales villes de plus de 5 000 habitants, Gien et Briare sont entourées de communes de taille plus petite où l?habitat individuel est très majoritaire. Le SMICTOM du Giennois assure la compétence « collecte » déchets sur l?ensemble de ces 43 communes. La compétence « Traitement » est assurée par le SYCTOM de Gien et Châteauneuf sur Loire. Le présent Marché (ci-après « le Marché ») a pour objet la collecte et l?évacuation des déchets et assimilés.
Identifiant de la procédure : 18ae98f4-9224-4748-b576-c74edb81f425
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Insolvabilité :
Biens administrés par un liquidateur :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Concordat :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Participation à une organisation criminelle :
Corruption :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DU SMICTOM DU GIENNOIS
Description : Le SMICTOM du Giennois regroupe plus de 53 500 habitants au sein de 43 communes. Situé dans la Région Centre-Val de Loire dans le département du Loiret, le syndicat est qualifié de Rural avec Centre-ville. Les deux principales villes de plus de 5 000 habitants, Gien et Briare sont entourées de communes de taille plus petite où l'habitat individuel est très majoritaire. Le SMICTOM du Giennois assure la compétence « collecte » déchets sur l'ensemble de ces 43 communes. La compétence « Traitement » est assurée par le SYCTOM de Gien et Châteauneuf sur Loire. Le présent Marché (ci-après « le Marché ») a pour objet la collecte et l'évacuation des déchets et assimilés.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.webmarche.solaere.recia.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.webmarche.solaere.recia.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:00
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 17/06/2024
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SMICTOM du GIENNOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMICTOM du GIENNOIS
Numéro d’enregistrement : 25450162000036
Adresse postale : 48 quai de Chatillon
Ville : Gien
Code postal : 45500
Pays : France
Adresse électronique : celine.deschamps@smictom-gien.com
Téléphone : 0238050675
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7b08d69f-990b-4f83-a27c-8b0175f07ca9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2024 à 09:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/05/2024
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