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PRESTATION POUR LE STOCKAGE, LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS du CHANGE

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS (74370 - Epagny Metz-Tessy)

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Objet du marché

PRESTATION POUR LE STOCKAGE, LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS du CHANGE

Date de clôture

05/07/2024

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure ouverte

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

90524400-0  Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Haute-Savoie (74)
Acheteur public
Acheteur

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS (74370 - Epagny Metz-Tessy)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
11 LINGE REFORME Description : LINGE REFORME Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
1 Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères Description : DAOM Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
10 ARCHIVES ET FILMS RADIOGRAPHIQUES (LOT RESERVE) Description : ARCHIVES ET FILMS RADIOGRAPHIQUES (LOT RESERVE) Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
8 HUILES ALIMENTAIRES Description : HUILES ALIMENTAIRES Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
3 PAPIER CONFIDENTIEL ET NON CONFIDENTIELS (LOT RESERVE) Description : PAPIER CONFIDENTIEL ET NON CONFIDENTIELS (LOT RESERVE) Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
7 D3E DSI (LOT RESERVE) Description : D3E DSI (LOT RESERVE) Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
9 BIODECHETS (SELF DU PERSONNEL ET REPAS PATIENTS) LOT RESERVE Description : BIODECHETS (SELF DU PERSONNEL ET REPAS PATIENTS) LOT RESERVE Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
4 DECHETS CHIMIQUES Description : DECHETS CHIMIQUES Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
6 D3E (PROFESSIONNEL ET MENAGERS) Description : D3E (PROFESSIONNEL ET MENAGERS) Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2 TRI SELECTIF Description : TRI SELECTIF Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
5 ENCOMBRANT Description : ENCOMBRANT Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Plateformes
logo https://www.marches-publics.info

Réf. :

Publié le 16/05/2024

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Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS
M. Vincent DELIVET - Directeur
1 Avenue de l'Hôpital
74370 Epagny Metz-Tessy
Tél : 04 50 63 61 83
SIRET 26740002600261
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet PRESTATION POUR LE STOCKAGE, LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS du CHANGE
Référence 24024
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK28
Lieu principal de prestation 1 Avenue de l'Hopital
74370 Epagny Metz-Tessy
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Code CPV principal 90524400 - Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 6 040 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères
Description : DAOM

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 2 400 000 90513000
N° 2 TRI SELECTIF
Description : TRI SELECTIF

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 800 000 90513000
N° 3 PAPIER CONFIDENTIEL ET NON CONFIDENTIELS (LOT RESERVE)
Description : PAPIER CONFIDENTIEL ET NON CONFIDENTIELS (LOT RESERVE)

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 600 000 90513000
N° 4 DECHETS CHIMIQUES
Description : DECHETS CHIMIQUES

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 600 000 90523000
N° 5 ENCOMBRANT
Description : ENCOMBRANT

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 200 000 90513000
N° 6 D3E (PROFESSIONNEL ET MENAGERS)
Description : D3E (PROFESSIONNEL ET MENAGERS)

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 120 000 90523000
N° 7 D3E DSI (LOT RESERVE)
Description : D3E DSI (LOT RESERVE)

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 200 000 90523000
N° 8 HUILES ALIMENTAIRES
Description : HUILES ALIMENTAIRES

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 40 000 90513000
N° 9 BIODECHETS (SELF DU PERSONNEL ET REPAS PATIENTS) LOT RESERVE
Description : BIODECHETS (SELF DU PERSONNEL ET REPAS PATIENTS) LOT RESERVE

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 600 000 90513000
N° 10 ARCHIVES ET FILMS RADIOGRAPHIQUES (LOT RESERVE)
Description : ARCHIVES ET FILMS RADIOGRAPHIQUES (LOT RESERVE)

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 80 000 90513000
N° 11 LINGE REFORME
Description : LINGE REFORME

Durée à compter du 23/01/25 et jusqu'au 22/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
 400 000 90513000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Lot n° 2 : TRI SELECTIF

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Lot n° 3 : PAPIER CONFIDENTIEL ET NON CONFIDENTIELS (LOT RESERVE)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Lot n° 4 : DECHETS CHIMIQUES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Lot n° 5 : ENCOMBRANT

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
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Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Lot n° 6 : D3E (PROFESSIONNEL ET MENAGERS)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Lot n° 7 : D3E DSI (LOT RESERVE)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Lot n° 8 : HUILES ALIMENTAIRES

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Lot n° 9 : BIODECHETS (SELF DU PERSONNEL ET REPAS PATIENTS) LOT RESERVE

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
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Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Lot n° 10 : ARCHIVES ET FILMS RADIOGRAPHIQUES (LOT RESERVE)

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Se reporter au règlement de consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Lot n° 11 : LINGE REFORME

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Se reporter au règlement de consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
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  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique notamment conditions de collecte, moyens de collecte, personnel qualifié, qualité du mémoire technique (...)
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement notamment lieux de traitement des déchets et détail de la filière de valorisation (...)
60 % : Prix des prestations
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/07/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/07/24 à 13h00
Lieu : CHANGE
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. La visite aura lieu le Jeudi 06 Juin 2024, à l'accueil général du CHANGE site Saint Julien en Genevois, Chemin du Loup 74160 Saint Julien en Genevois à 9H00. Détail au Règlement de consultation.
Les montants indiqués sont des montants maximum de lot de l'accord cadre.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Centre Hospitalier Annecy Genevois
1 Avenue de l'Hopital
74370 Epagny Metz-Tessy
Tél : 04 50 63 64 69
dali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 15/05/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/05/24 à 12h26
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