Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations de géomètre expert - Zac Presqu'Ile à Grenoble
SEM InnoVia Grenoble durablement ( - GRENOBLE)
Date de clôture : 28/06/2024
Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations de géomètre expert - Zac Presqu'Ile à Grenoble
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La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : prestations de géomètre expert. Il sera conclu pour une durée de 48 mois.
28/06/2024
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71351810-4 Services topographiques
SEM InnoVia Grenoble durablement ( - GRENOBLE)
| N° de lot | Intitulé du lot |
|---|---|
| 0 | Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations de géomètre expert - Zac Presqu'Ile à Grenoble |
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Réf. : 315935-2024
Publié le 29/05/2024