Vous n’êtes pas connecté, inscrivez vous gratuitement pour bénéficier des fonctionnalités de Nukema. Demander une démo complète.
ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND

Commune de Noisy-le-Grand ( 93160 - Noisy-le-grand)

Ajouter à mes favoris Nouvelle recherche
Consultation clôturée

Clôturée le 05/07/2024

Télécharger le DCE Accéder à la consultation
Pièces du marché
Télécharger le DCE

Inscrivez vous gratuitement pour accéder au DCE de cette consultation :

Accéder à ce DCE Trouver d’autres DCE
Aucune pièce de marché disponible pour cette consultation
Détails de la consultation
Objet du marché

ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND

Date de clôture

05/07/2024

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

92000000-1  Services récréatifs, culturels et sportifs

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Seine-Saint-Denis (93)
Acheteur public
Acheteur

Commune de Noisy-le-Grand ( 93160 - Noisy-le-grand)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps
0 Aventure à la mer
0 Découverte d une ville européenne
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 24-66582

Publié le 09/06/2024

Accès direct à la consultation
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 24-66582
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
Description : ORGANISATION ET MISE EN OEUVRE DE SEJOURS VACANCES POUR LES ENFANTS DE LA VILLE DE NOISY-LE-GRAND
Identifiant de la procédure : ccd9aad4-755a-435b-a555-681c567acb4a
Identifiant interne : 2024_013
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3°, R. 2131-4 et R. 2131-5 du Code de la commande publique, suite à l'infructuosité de la procédure précédente. Accord-cadre mono attributaire, sans minimum et avec un maximum annuel pour chaque lot. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. La forme du groupement n'est pas imposée pour cette consultation.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent également dans le DC1 qui fait partie du dossier de consultation des entreprises mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps
Description : séjour "Multi-activités artistiques et culturelles à la mer ou à la campagne" au printemps pour les 6-11 ans et pour les 12-14 ans
Identifiant interne : 2024_013_001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années. Lot monoattributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaire DC1 rempli, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Formulaire DC2 rempli, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante : 2022 : xxx salariés dont xxx cadres / 2023 : xxx salariés dont xxx cadres / 2024 : xxx salariés dont xxx cadres Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Agréments et titres d'études listés à l'article 2.5 du règlement de la consultation : . L'agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 6 ans, pour les séjours concernés. . Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SJDES) du département concerné datant de moins de 3 ans. . Une copie du dernier PV de la commission de sécurité concernant l'établissement d'accueil.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Découverte d une ville européenne
Description : Découverte d une ville européenne pour les 15-17 ans
Identifiant interne : 2024_013_02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années. Lot mono attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 180 000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaire DC1 rempli, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Formulaire DC2 rempli, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante : 2022 : xxx salariés dont xxx cadres / 2023 : xxx salariés dont xxx cadres / 2024 : xxx salariés dont xxx cadres. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Agréments et titres d'études listés à l'article 2.5 du règlement de la consultation : . L'agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 6 ans, pour les séjours concernés. . Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SJDES) du département concerné datant de moins de 3 ans. . Une copie du dernier PV de la commission de sécurité concernant l'établissement d'accueil.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Aventure à la mer
Description : Aventure à la mer pour les 15-17 ans
Identifiant interne : 2024_013_003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Noisy-le-Grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Marché conclu à compter du 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Si notification ultérieure à cette date, marché conclu à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre années. Lot monoattributaire, à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel de 100 000 euros HT.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Formulaire DC1 rempli, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Formulaire DC2 rempli, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cette déclaration revêtira la forme suivante : 2022 : xxx salariés dont xxx cadres / 2023 : xxx salariés dont xxx cadres / 2024 : xxx salariés dont xxx cadres Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature La liste, par tout moyen, des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Agréments et titres d'études listés à l'article 2.5 du règlement de la consultation : . L'agrément PMI pour l'accueil des enfants de moins de 6 ans, pour les séjours concernés. . Avis favorable de la commission de sécurité du service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports (SJDES) du département concerné datant de moins de 3 ans. . Une copie du dernier PV de la commission de sécurité concernant l'établissement d'accueil.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations estimé au regard du BPU et du détail quantitatif estimatif, complétés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique estimée au regard du cadre de réponse remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation concernant les sous critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale : estimée au regard du cadre de réponse, remis par le soumissionnaire à l'appui de son offre. Se reporter à l'article 9.2 du règlement de consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879699&orgAcronyme=e9l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Noisy-le-Grand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Noisy-le-Grand
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Noisy-le-Grand
Numéro d’enregistrement : 21930051400011
Adresse postale : Hôtel de ville - place de la libération - BP 49
Ville : Noisy-le-grand
Code postal : 93160
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : service.commande.publique@villenoisylegrand.fr
Téléphone : 0145927563
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil sous bois
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c27aa4c5-c37c-49f7-8fad-ec53874f216a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/06/2024 à 14:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/06/2024
Accéder à la consultation
Concurrents potentiels sur ce marché
Appels d’offres en cours similaires
Contrats attribués dans ce secteur
Appels d’offres archivés similaires