Travaux de désamiantage et de démolition de la piscine ainsi que le décroûtage des voiries et enrobés, et la purge des réseaux dans l'emprise des travaux Il s'agit d'un marché composite mono-attributaire défini comme suit : - Un marché ordinaire pour des prestations traitées à prix global et forfaitaire - Un accord-cadre sans minimum et avec maximum pour des prestations ponctuelles traitées à prix unitaires, et ce en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Le marché est conclu pour une durée de 6 mois, y compris période de préparation. L'exécution débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois. L'exécution débute à compter de la date de notification du contrat. Une visite sur site est obligatoire. Les conditions de visites sont les suivantes : La visite est organisée le 06/06/24 à 14h30. Une inscription préalable est à effectuer auprès de TERRITOIRE 34 - Gérard GAUFFRE - g.gauffre@territoire34.fr

08/07/2024

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