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Accord-Cadre Pour Le Programme D'Accompagnement "Savoir Rouler A Vélo"

Mairie d'Aix-en-Provence (13100 - Aix-en-Provence)

Consultation clôturée

Clôturée le 31/07/2024

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Pièces du marché
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Détails de la consultation
Objet du marché

La ville d'Aix en Provence souhaite mettre en place le dispositif d'accompagnement SRAV. Ce programme est destiné aux élèves de CM2. Ce dispositif est réalisé en interne par la Direction des Sports, mais dans la mesure qu'elle ne soit pas en capacité d'assurer la formation, la Vile souhaite mettre en place un accord-cadre à bons de commande afin d'avoir recours à des prestataires extérieurs en cas de nécessité. Les objectifs sont les suivants : Devenir autonome à vélo Pratiquer quotidiennement une activité physique Se déplacer de manière écologique et économique Il est prévu un allotissement. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. 1 reconduction tacite de 1 an, soit une durée totale de 2 ans. Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 22 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 20 000 euro(s) HT

Date de clôture

31/07/2024

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

92331210-5  Services d'animation pour enfants

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur public
Acheteur

Mairie d'Aix-en-Provence (13100 - Aix-en-Provence)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
1 1 : Sud et Ouest Vallée de l'Arc. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Une tacite reconduction de 1 an, soit une durée totale de 2 ans. Le montant maximum annuel est de 22 000 euro(s) Ht
2 2 : Nord et Est Touloubre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Une tacite reconduction de 1 an, soit une durée totale de 2 ans. Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) Ht
Plateformes
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 24-73200
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Aix-en-Provence
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21130001700012
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13100
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 13
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1477620
Identifiant interne de la consultation : 24AIX1020
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Correspondre avec l'Acheteur administratifs http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 31/07/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE POUR LE PROGRAMME D'ACCOMPAGNEMENT "SAVOIR ROULER A VÉLO"
Code CPV principal - Descripteur principal : 92331210
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La ville d'Aix en Provence souhaite mettre en place le dispositif d'accompagnement SRAV. Ce programme est destiné aux élèves de CM2. Ce dispositif est réalisé en interne par la Direction des Sports, mais dans la mesure qu'elle ne soit pas en capacité d'assurer la formation, la Vile souhaite mettre en place un accord-cadre à bons de commande afin d'avoir recours à des prestataires extérieurs en cas de nécessité. Les objectifs sont les suivants : Devenir autonome à vélo Pratiquer quotidiennement une activité physique Se déplacer de manière écologique et économique Il est prévu un allotissement. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 1 an. 1 reconduction tacite de 1 an, soit une durée totale de 2 ans. Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 22 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 20 000 euro(s) HT
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Ville d'Aix en Provence 13100 - Aix en Provence
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : 84000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : 1 : Sud et Ouest Vallée de l'Arc. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Une tacite reconduction de 1 an, soit une durée totale de 2 ans. Le montant maximum annuel est de 22 000 euro(s) Ht
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 44000 euros
    Lieu d'exécution du lot : La liste des écoles communiquées dans l'annexe du CCTP. Territoire de la Ville d'Aix en Provence
  • Description du lot : 2 : Nord et Est Touloubre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Une tacite reconduction de 1 an, soit une durée totale de 2 ans. Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) Ht
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92331210
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
    Lieu d'exécution du lot : La liste des écoles communiquées dans l'annexe du CCTP. Territoire de la Ville d'Aix en Provence
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les dépôts des plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune retenue de garanti n'est prévue au contrat. La révision des prix est définie à l'article 6.2 du CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli : http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Conditions d'envoi ou de remise des plis définies à l'article 6 du Règlement de la consultation. L'ensemble des informations pour les procédures de recours est spécifié à l'article 8.2 du Règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/06/2024
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