Vous n’êtes pas connecté, inscrivez vous gratuitement pour bénéficier des fonctionnalités de Nukema. Demander une démo complète.
Acquisition de composteurs et bio-seaux à destination des usagers de la Communauté de Communes du Liancourtois

COM COM du Liancourtois Vallée Dorée ( 60290 - Laigneville)

Ajouter à mes favoris Nouvelle recherche
Consultation clôturée

Clôturée le 12/09/2024

Télécharger le DCE Accéder à la consultation
Pièces du marché
Télécharger le DCE

Inscrivez vous gratuitement pour accéder au DCE de cette consultation :

Accéder à ce DCE Trouver d’autres DCE
Aucune pièce de marché disponible pour cette consultation
Détails de la consultation
Objet du marché

accord-cadre mono-attributaires à bons de commande décomposé en trois lots distincts d'une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois un an supplémentaire.

Date de clôture

12/09/2024

Nature de la prestation

FOURNITURES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

39234000-1  Caisses à compost

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Oise (60)
Acheteur public
Acheteur

COM COM du Liancourtois Vallée Dorée ( 60290 - Laigneville)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 composteurs partagés
0 composteurs en bois et plastique
0 bio-seaux pour les usagers des composteurs partagés
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 24-93805

Publié le 11/08/2024

Accès direct à la consultation
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 60
Annonce n° 24-93805
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de composteurs et bio-seaux à destination des usagers de la Communauté de Communes du Liancourtois
Description : accord-cadre mono-attributaires à bons de commande décomposé en trois lots distincts d'une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois un an supplémentaire.
Identifiant de la procédure : 2ab6b683-0642-47a1-8dba-7fbf91c858b0
Identifiant interne : 24.009
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : composteurs en bois et plastique
Description : accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000 euros HT
Identifiant interne : 24.009-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Renouvellement tacite sans excéder une durée de marché maximale de quatre ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements relatifs aux capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
Description : DC1-DC2-Références-Moyens humains et techniques (voir RC)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : renseignements relatifs à la situation administrative, juridique, fiscale et sociale du candidat
Description : Tout document permettant de prouver l'aptitude du candidat à présenter une offre (voir RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique jugée au vu du mémoire technique et des échantillons fournis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Calculé selon les prix unitaires indiqués au BPU à l'aide d'un DQE non fournis aux candidats
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ccl-lavalleedoree.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29528_1038007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://ccl-lavalleedoree.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : composteurs partagés
Description : accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'un montant maximum de 100 000 euros HT
Identifiant interne : 24.009-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Renouvellement tacite sans excéder une durée de marché maximale de quatre ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements relatifs aux capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
Description : DC1-DC2-Références-Moyens humains et techniques (voir RC)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : renseignements relatifs à la situation administrative, juridique, fiscale et sociale du candidat
Description : Tout document permettant de prouver l'aptitude du candidat à présenter une offre (voir RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique jugée au vu du mémoire technique et des échantillons fournis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Calculé selon les prix unitaires indiqués au BPU à l'aide d'un DQE non fournis aux candidats
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ccl-lavalleedoree.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29528_1038007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://ccl-lavalleedoree.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : bio-seaux pour les usagers des composteurs partagés
Description : accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT
Identifiant interne : 24.009-3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Renouvellement tacite sans excéder une durée de marché maximale de quatre ans.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements relatifs aux capacités professionnelles, techniques et financières du candidat
Description : DC1-DC2-Références-Moyens humains et techniques (voir RC)
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : renseignements relatifs à la situation administrative, juridique, fiscale et sociale du candidat
Description : Tout document permettant de prouver l'aptitude du candidat à présenter une offre (voir RC)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique jugée au vu du mémoire technique et des échantillons fournis
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Calculé selon les prix unitaires indiqués au BPU à l'aide d'un DQE non fournis aux candidats
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ccl-lavalleedoree.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29528_1038007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://ccl-lavalleedoree.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Numéro d’enregistrement : 24600012900048
Adresse postale : CCLVD 1, rue de Nogent
Ville : Laigneville
Code postal : 60290
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : c.sanogo@ccl-valleedoree.fr
Téléphone : +33 344738910
Adresse internet : https://www.ccl-valleedoree.fr
Profil de l’acheteur : https://ccl-lavalleedoree.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 178 000 055 00016
Adresse postale : 14, rue Lemerchier CS 81114
Ville : Amiens cedex 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens cedex 01
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ac96b439-d738-4ace-bf4e-97531cb05d03 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/08/2024 à 12:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/08/2024
Accéder à la consultation
Concurrents potentiels sur ce marché
Appels d’offres en cours similaires
Contrats attribués dans ce secteur
Appels d’offres archivés similaires