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NUMÉRISATION ET ARCHIVAGE NUMÉRIQUE DES DOSSIERS REGISTRE DES TRANSPORTS

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Consultation clôturée

Clôturée le 31/10/2024

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Détails de la consultation
Objet du marché

La consultation porte sur la numérisation de dossiers des registres des transports et l’archivage numérique des dossiers selon une indexation définie.

Date de clôture

31/10/2024

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure adaptée

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. (69) Rhône (69)
Acheteur public
Acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Plateformes
logo https://www.marches-publics.gouv.fr

Réf. : DREAL-RCTV-2024-NumRegistre

Publié le 30/09/2024

Annonce complète

Détail de la consultation

Date et heure limite de remise des plis : 31/10/2024 12:00 (heure de Paris)
Référence : DREAL-RCTV-2024-NumRegistre
Intitulé :
NUMÉRISATION ET ARCHIVAGE NUMÉRIQUE DES DOSSIERS REGISTRE DES TRANSPORTS
Objet :
La consultation porte sur la numérisation de dossiers des registres des transports et l’archivage numérique des dossiers selon une indexation définie.
Organisme : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
    • Entité publique :
      Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
    • Entité d'Achat :
      MTES-MCTRCT-MER / SD / DR / DREAL AURA - Direction Régionale Environnement, Aménagement et Logement Auvergne-Rhône-Alpes
    • Type d'annonce :
      Annonce de consultation
    • Procédure :
      Procédure adaptée
    • Catégorie principale :
      Services
    • Allotissement :
      Non
    • Lieu d'exécution :
      (69) Rhône
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