| Objet |
Achat et livraison de matériels et accessoires de puériculture |
| Référence |
20240861 |
| Type de marché |
Fournitures |
| Mode |
Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat |
Accord-Cadre |
| Lieu de livraison principal |
57 rue des Longues Raies
92000 Nanterre
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| Durée |
12 mois
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| Description |
Matériels et accessoires utilisés au quotidien dans l'environnement des bébés et des jeunes enfants :
- le repas : biberons et ses accessoires, sucettes anatomiques, vaisselle, chaises hautes ;
- la toilette et l'hygiène : anneau de dentition, ciseaux bébé, brosse et peigne, pot enfant, poubelle à couches ;
- la promenade : porte-bébé, poussettes, sièges auto ;
- la protection : écoute bébé, moustiquaire pour lit bébé. |
| Code CPV principal |
33681000 - Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons |
| Code CPV complémentaire |
33750000 - Produits de soins pour bébés |
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34912100 - Poussettes |
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39221110 - Vaisselle |
| Forme |
Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Département des Hauts-de-Seine |
| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Marché réservé : Non |
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Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Prix
35 % : Valeur technique
10 % : Valeur environnementale
5 % : Optimisation des délais de livraison
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs
François BARROY
Tél : 01 47 29 30 48
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui |
| Offres |
Remise des offres le 07/11/24 à 17h00 au plus tard.
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| Dépôt |
- Déposer un Pli dématérialisé
Cette consultation bénéficie du Service DUME Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée |
| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an ferme à compter de sa notification. Le contrat peut être reconduit trois fois un (1) an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le contrat est reconduit de manière tacite. En cas de non-reconduction, l'acheteur informe le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification).
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.
Les prestations, réalisées sur la base de bons de commande, sont traitées à prix unitaires et rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des Prix Unitaires, dans les limites financières ci-après :
Montant minimum annuel € HT : 6 237,50
Montant maximum annuel € HT : 24 950,00
Les prestations seront exécutées dans les locaux des structures d'accueil de la petite enfance et de l'enfance du Département:
Sur le territoire du 92 :
- Des Services des Solidarités Territoriales (S.S.T) répartis sur tout le Département,
- Des établissements de l'Aide Sociale à l'Enfance (A.S.E.) :
- De la crèche du personnel départemental « Les P'tits Mousses » à Nanterre
Sur les sites situés en dehors du 92 :
- Des Services D'Accueil Familial situés à Montluçon (03100) et Saint-Gervais-la-Foret (41350)
Cette liste n'est pas exhaustive et peut être amenée à évoluer dans le cadre des besoins de la collectivité.
Les critères de jugement des offres sont précisés à l'article 4 du règlement de consultation.
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Envoi le 15/10/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 15/10/24 à 15h25 |
https://www.marches-publics.info