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Formation des référent.es RSA

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS (62000 - ARRAS - 9)

Consultation clôturée

Clôturée le 13/01/2025

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Pièces du marché
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Détails de la consultation
Objet du marché

Formation des référent.es RSA

Date de clôture

13/01/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Procédure ouverte

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

80500000-9  Services de formation

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Pas-de-Calais (62)
Acheteur public
Acheteur

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS (62000 - ARRAS - 9)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
6 6 Les violences sexistes et sexuelles Description : Les violences sexistes et sexuelles Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 48 334 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 24 167 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 24 167€ HT
1 1 Détresse et troubles psychologiques : Premiers secours en santé mentale Description : Détresse et troubles psychologiques : Premiers secours en santé mentale Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 34 000,00 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 17 000,00 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 17 000,00 € HT
5 5 Secret professionnel Description : Secret professionnel Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 10 668 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT
4 4 Gestion de l'agressivité Description : Gestion de l'agressivité Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 18 668 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 9 334 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 9 334 € HT
3 3 Accompagnement du public féminin Description : Accompagnement du public féminin Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 10 668 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT
2 2 L'accompagnement social par le développement des potentiels des personnes Description : L'accompagnement social par le développement des potentiels des personnes Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 34 668 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 17 334 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 17 334 € HT
8 8 Pilote de Parcours : Méthode d'Accompagnement et de Pilotage des Parcours d'Insertion Description : Pilote de Parcours : Méthode d'Accompagnement et de Pilotage des Parcours d'Insertion Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 116 668 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 58 334 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 58 334 € HT
7 7 Conception et animation d'une action collective dans un parcours d'insertion Description : Conception et animation d'une action collective dans un parcours d'insertion Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 43 334 € HT 2ème période : sans minimum - montant maximum : 21 667 € HT 3ème période : sans minimum - montant maximum : 21 667 € HT
Annonce complète
AVIS DE PUBLICITE

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS
Département du Pas de Calais
Rue Ferdinand Buisson
62000 ARRAS - 9
Tél : 03 21 21 67 31
SIRET 22620001200012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Formation des référent.es RSA
Référence 202462A1920
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRE12
Lieu principal de prestation Département du Pas-de-Calais
62000 Arras
Description Le marché a pour objet la réalisation de modules de formation pour les référent.es RSA qui sont situés sur les 9 territoires du Département.
Code CPV principal 80500000 - Services de formation
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 634 016,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 1 Détresse et troubles psychologiques : Premiers secours en santé mentale
Description : Détresse et troubles psychologiques : Premiers secours en santé mentale
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 34 000,00 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 17 000,00 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 17 000,00 € HT
68 000 80500000
N° 2 2 L'accompagnement social par le développement des potentiels des personnes
Description : L'accompagnement social par le développement des potentiels des personnes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 34 668 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 17 334 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 17 334 € HT
69 336 80500000
N° 3 3 Accompagnement du public féminin
Description : Accompagnement du public féminin
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 10 668 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT
21 336 80500000
N° 4 4 Gestion de l'agressivité
Description : Gestion de l'agressivité
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 18 668 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 9 334 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 9 334 € HT
37 336 80500000
N° 5 5 Secret professionnel
Description : Secret professionnel
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 10 668 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 5 334 € HT
21 336 80500000
N° 6 6 Les violences sexistes et sexuelles
Description : Les violences sexistes et sexuelles
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 48 334 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 24 167 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 24 167€ HT
96 668 80500000
N° 7 7 Conception et animation d'une action collective dans un parcours d'insertion
Description : Conception et animation d'une action collective dans un parcours d'insertion
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 43 334 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 21 667 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 21 667 € HT
86 668 80500000
N° 8 8 Pilote de Parcours : Méthode d'Accompagnement et de Pilotage des Parcours d'Insertion
Description : Pilote de Parcours : Méthode d'Accompagnement et de Pilotage des Parcours d'Insertion
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est tacitement reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

En cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché est automatiquement reconduit.

Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique.

Informations complémentaires : 1ère période : sans minimum - montant maximum 116 668 € HT
2ème période : sans minimum - montant maximum : 58 334 € HT
3ème période : sans minimum - montant maximum : 58 334 € HT
233 336 80500000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : 1 Détresse et troubles psychologiques : Premiers secours en santé mentale

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)

Lot n° 2 : 2 L'accompagnement social par le développement des potentiels des personnes

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)

Lot n° 3 : 3 Accompagnement du public féminin

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)

Lot n° 4 : 4 Gestion de l'agressivité

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)

Lot n° 5 : 5 Secret professionnel

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)

Lot n° 6 : 6 Les violences sexistes et sexuelles

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)

Lot n° 7 : 7 Conception et animation d'une action collective dans un parcours d'insertion

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)

Lot n° 8 : 8 Pilote de Parcours : Méthode d'Accompagnement et de Pilotage des Parcours d'Insertion

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration de sous-traitance (DC4) : déclaration de sous traitance (DC4) : version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au DC2 et si production d'un DUME)


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Valeur technique
40 % : Prix
Offres Remise des offres le 13/01/25 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/01/25 à 09h30
Dépôt
  • Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
  La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 24 (vingt-quatre) mois compter de la date de notification.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 Lille Cedex
Tél : 03 59 54 23 42
greffe.ta-lille@juradm.fr
http://lille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lille
5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
59014 Lille Cedex
Tél : 03 59 54 23 42
greffe.ta-lille@juradm.fr
http://lille.tribunal-administratif.fr
  Envoi le 13/12/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/12/24 à 14h15
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