ACCORD-CADRE DE TRAVAUX ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ENTRETIEN COURANT / RELOCATION / SINISTRES PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DES TOITURES EN TUILES

Objet	ACCORD-CADRE DE TRAVAUX ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ENTRETIEN COURANT / RELOCATION / SINISTRES PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DES TOITURES EN TUILES
Référence	2025-06 AC BC TOITURES TUILES
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Durée	24 mois
Description	ACCORD-CADRE DE TRAVAUX ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ENTRETIEN COURANT / RELOCATION / SINISTRES PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN DES TOITURES EN TUILES
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non
Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Aptitude à exercer l'activité professionnelle Liste et description succincte des conditions : VOIR RC Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : VOIR RC Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : VOIR RC
	Marché réservé : Non
	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements	Correspondre avec l'Acheteur administratifs PLATEFORME
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 26/02/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Dépôt	Déposer un Pli dématérialisé Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6, rue Joseph Autran 13281 Marseille Cedex 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
	Envoi le 04/02/25 à la publication

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L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum
Groupement de commandes : Non