5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : n°1 - VRD et Mobiliers
Description : VRD et Mobiliers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : L'acheteur s'autorise à apporter des modifications en cas de nécessité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Quartier Jules Guesde
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/05/2025
Durée : 8 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution de la tranche ferme pour l'ensemble des lots est de 8 mois à compter de la date de notification du marché, intégrant la période de préparation de chantier d'un mois dont les dispositions sont précisées ci-après et y compris congés éventuels de la part des personnels du titulaire. L'exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à la notification, par l'acheteur, d'un ordre de service qui sera délivré dans une période maximale de 36 mois à compter de la notification du marché. Les travaux de la tranche optionnelle, pour l'ensemble des lots, devront être réalisés dans un délai de 9 mois soit à compter de l'ordre de service d'affermissement de ladite tranche, soit à compter d'un ordre de service de démarrage si l'affermissement ne l'a pas précisé explicitement. Ce délai intégrera la période de préparation de chantier d'un mois dont les dispositions sont précisées ci-après et y compris congés éventuels de la part des personnels du titulaire
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Suivant les modalités prévues au Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Suivant les modalités prévues au Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Suivant les modalités prévues au Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique et environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593501
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593501
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, l'acheteur souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. Par application des articles L.2112-2 et L.2112-4 du Code de la Commande Publique, les entreprises attributaires doivent proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ; - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIABA
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : n°2 - Espaces verts et Plantations
Description : Espaces verts et Plantations
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : L'acheteur s'autorise à apporter des modifications en cas de nécessité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Quartier Jules Guesde
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/05/2025
Durée : 8 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution de la tranche ferme pour l'ensemble des lots est de 8 mois à compter de la date de notification du marché, intégrant la période de préparation de chantier d'un mois dont les dispositions sont précisées ci-après et y compris congés éventuels de la part des personnels du titulaire. L'exécution de la tranche optionnelle est subordonnée à la notification, par l'acheteur, d'un ordre de service qui sera délivré dans une période maximale de 36 mois à compter de la notification du marché. Les travaux de la tranche optionnelle, pour l'ensemble des lots, devront être réalisés dans un délai de 9 mois soit à compter de l'ordre de service d'affermissement de ladite tranche, soit à compter d'un ordre de service de démarrage si l'affermissement ne l'a pas précisé explicitement. Ce délai intégrera la période de préparation de chantier d'un mois dont les dispositions sont précisées ci-après et y compris congés éventuels de la part des personnels du titulaire
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Suivant les modalités prévues au Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Suivant les modalités prévues au Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Suivant les modalités prévues au Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique et environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593501
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593501
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, l'acheteur souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence. Par application des articles L.2112-2 et L.2112-4 du Code de la Commande Publique, les entreprises attributaires doivent proposer, pour l'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès à l'emploi des personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : - référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ; - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIABA
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
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