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Entretien des espaces naturels sensibles locaux 2025-2028

SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise (95032 - Cergy Pontoise)

Consultation clôturée

Clôturée le 11/03/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Entretien des espaces naturels sensibles locaux 2025-2028

Date de clôture

11/03/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Appel d'Offres Ouvert

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Cergy Pontoise (95)
Acheteur public
Acheteur

SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise (95032 - Cergy Pontoise)

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Appel d'offres: SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise - E-marchespublics.com
  
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Entretien des espaces naturels sensibles locaux 2025-2028

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Entretien des espaces naturels sensibles locaux 2025-2028
SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise
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95032 Cergy Pontoise

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 11/03/2025 à 12h00

Avis initial
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France: Réalisation et entretien d'espaces verts
Entretien des Espaces Naturels Sensibles locaux 2025-2028

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Entretien des Espaces Naturels Sensibles locaux 2025-2028
Description: Le présent marché a pour objet l'entretien courant et la sécurisation des Espaces Naturels Sensibles (ENS) locaux gérés par le SMBO 95 via fauchage, élagage et abattage : - ENS du Marais de Bernes-sur-Oise ; - ENS des Bords de l'Oise à Mours ; - ENS des Grands Jardins à Noisy-sur-Oise ;
Identifiant de la procédure: 4f0eeeab-c575-417a-9951-bf3d3a8313aa
Identifiant interne: M25-03
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Entretien des Espaces Naturels Sensibles locaux 2025-2028
Description: Le présent marché a pour objet l'entretien courant et la sécurisation des Espaces Naturels Sensibles (ENS) locaux gérés par le SMBO 95 : - ENS du Marais de Bernes-sur-Oise ; - ENS des Bords de l'Oise à Mours ; - ENS des Grands Jardins à Noisy-sur-Oise ;

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://smbovo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27411_1074941.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://smbovo.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_27411_1074941.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: SM Bassin de l'Oise en Val d'Oise
Numéro d'enregistrement: 25950262300012
Adresse postale: 2 avenue du Parc
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95032
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Adresse électronique: emilie.lambert@valdoise.fr
Téléphone: +33 134257605
Adresse internet: https://www.smbo95.fr/
Profil de l'acheteur: https://smbovo.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3cc8f5f1-92cd-4ffd-a7cc-9c201bd4eea8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/02/2025 16:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
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