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Prestations de collecte, de traitement et de destruction de manière confidentielle des documents et archives pour un groupement de Caisse d'allocations familiales de la région Auvergne Rhône-Alpes.

Caf du Rhône (69409 - LYON CEDEX 03)

Consultation clôturée

Clôturée le 13/03/2025

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Pièces du marché
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Détails de la consultation
Objet du marché

Prestations de collecte, de traitement et de destruction de manière confidentielle des documents et archives pour un groupement de Caisse d'allocations familiales de la région Auvergne Rhône-Alpes.

Date de clôture

13/03/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

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Codification CPV

92512000-3  Services d'archives

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
Acheteur public
Acheteur

Caf du Rhône (69409 - LYON CEDEX 03)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
3 Lot 3 : Caf de la Drôme Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
1 Lot 1 : Caf du Rhône Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
2 Lot 2 : Caf de l'Ain Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Plateformes
Annonce complète
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 01, 26
Annonce n° 25-20566
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Caf du Rhône
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 53403725400016
Ville : LYON CEDEX 03
Code postal : 69409
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Caf du Rhône
Département(s) de publication : 69, 01, 26
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2712448&orgAcronyme=s7h
Identifiant interne de la consultation : MPPA 2025-02
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Bruno Hostert
Adresse mail du contact : Caf69-bp-marches@caf69.caf.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. article 5 du RC
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf .article 5 du RC
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. article 5 du RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/03/2025 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Organisme de sécurité sociale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de collecte, de traitement et de destruction de manière confidentielle des documents et archives pour un groupement de Caisse d'allocations familiales de la région Auvergne Rhône-Alpes.
Code CPV principal - Descripteur principal : 92512000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations de collecte, de traitement et de destruction de manière confidentielle des documents et archives pour un groupement de Caisse d'allocations familiales de la région Auvergne Rhône-Alpes.
Lieu principal d'exécution du marché : Rhône
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
  • Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Lot 1 : Caf du Rhône Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92512100
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Caf du Rhône
  • Description du lot : Lot 2 : Caf de l'Ain Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92512100
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Caf de l'Ain
  • Description du lot : Lot 3 : Caf de la Drôme Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 92512100
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Caf de la Drôme
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/02/2025
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