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PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

Clermont Auvergne Métropole ( 63007 - Clermont-ferrand)

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Consultation clôturée

Clôturée le 11/04/2025

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Détails de la consultation
Objet du marché

Prestations d'élagage traditionnel d'arbres, ainsi que la fourniture et la mise en place de haubans pour Clermont Auvergne Métropole

Date de clôture

11/04/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

ouvert

Consultation allotie

Consultation allotie | Voir les lots

Codification CPV

77211500-7  Services d'élagage

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. Puy-de-Dôme (63)
Acheteur public
Acheteur

Clermont Auvergne Métropole ( 63007 - Clermont-ferrand)

Lots du marché
N° de lot Intitulé du lot
0 PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Plateformes
logo https://echanges.dila.gouv.fr

Réf. : 25-28451

Publié le 14/03/2025

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Annonce complète
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 25-28451
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : Prestations d'élagage traditionnel d'arbres, ainsi que la fourniture et la mise en place de haubans pour Clermont Auvergne Métropole
Identifiant de la procédure : ebe5d560-c9d8-4284-adff-9949dabb528a
Identifiant interne : 2025CM-SRV25
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Prestations d'élagage traditionnel d'arbres, ainsi que la fourniture et la mise en place de haubans pour Clermont Auvergne Métropole
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.html
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS D'ÉLAGAGE TRADITIONNEL D'ARBRES ET FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE HAUBANS POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : Prestations d'élagage traditionnel d'arbres, ainsi que la fourniture et la mise en place de haubans pour Clermont Auvergne Métropole
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. Montant minimum annuel 30 000,00 euros H.T. et Montant maximum annuel 140 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/04/2025 à 23:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : bc55ffa3-f5a7-4c00-86a9-a22e2ebe2d5d-02
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : Informations complémentaires : Au lieu de : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Lire : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 02 août 2025.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5da9ff35-3b32-4835-bd68-fade1b4846be - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/03/2025 à 10:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/03/2025
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