Concours restreint passé en application des articles L. 2125-1-2°, L 2172-1, L 2430-1 et suivants, R 2131-1 et R 2162-15 et suivants du Code de la commande publique, Les candidats admis à présenter une offre ont été amenés à produire une prestation d'un niveau ESQ +, qui donnera lieu au versement d'une prime, La mission de maîtrise d'oeuvre est une mission de base au sens de l'article R 2431-4 du Code de la Commande publique, La mission de maîtrise d'oeuvre comprend en outre les missions SSI, OPC, CEM, ETD et BIM Manager.

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Autre procédure en plusieurs étapes