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Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la spl tecelys affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du grand avignon" et pour le personnel de la spl tecelys siège

Spl Tecelys - ORIZO (84000 - AVIGNON)

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Consultation clôturée

Clôturée le 02/05/2025

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Objet du marché

Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la spl tecelys affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du grand avignon" et pour le personnel de la spl tecelys siège

Date de clôture

02/05/2025

Nature de la prestation

SERVICES

Procédure

Appel d'Offres Ouvert

Lieu(x) d’exécution
Created with Raphaël 2.3.075 - Paris77 - Seine et Marne78 - Yvelines91 - Essonne92 - Hauts de Seine93 - Seine St Denis94 - Val de Marne95 - Val d'Oise01 - Ain03 - Allier07 - Ardèche15 - Cantal26 - Drôme38 - Isère42 - Loire43 - Haute Loire63 - Puy de Dôme69 - Rhône73 - Savoie74 - Haute-Savoie16 - Charente17 - Charente-Maritime19 - Corrèze23 - Creuse24 - Dordogne33 - Gironde40 - Landes47 - Lot-et-Garonne64 - Pyrénées-Atlantiques79 - Deux-Sèvres86 - Vienne87 - Haute-Vienne08 - Ardennes10 - Aube51 - Marne52 - Haute-Marne54 - Meurthe-et-Moselle55 - Meuse57 - Moselle67 - Bas-Rhin68 - Haut-Rhin88 - Vosges18 - Cher28 - Eure-et-Loir36 - Indre37 - Indre-et-Loire41 - Loir-et-Cher45 - Loiret22 - Côtes-d'Armor29 - Finistère35 - Ille-et-Vilaine56 - Morbihan21 - Côte-d'Or25 - Doubs39 - Jura58 - Nièvre70 - Haute-Saône71 - Saône-et-Loire89 - Yonne90 - Territoire de Belfort09 - Ariège11 - Aude12 - Aveyron30 - Gard31 - Haute-Garonne32 - Gers34 - Hérault46 - Lot48 - Lozère65 - Hautes-Pyrénées66 - Pyrénées-Orientales81 - Tarn82 - Tarn-et-Garonne2A - Corse-du-Sud2B - Haute-Corse02 - Aisne59 - Nord60 - Oise62 - Pas-de-Calais80 - Somme44 - Loire-Atlantique49 - Maine-et-Loire53 - Mayenne72 - Sarthe85 - Vendée14 - Calvados27 - Eure50 - Manche61 - Orne76 - Seine-Maritime04 - Alpes-de-Haute-Provence05 - Hautes-Alpes06 - Alpes-Maritimes13 - Bouches-du-Rhône83 - Var84 - VaucluseMQ - MartiniqueGF - GuyaneGP - GuadeloupeRE - La RéunionYT - MayottePF - Polynésie FrançaiseMF - Saint-MartinBL - Saint-BarthélémyPM - Saint-Pierre-et-MiquelonTF - TAAFWF - Wallis et Futuna
  1. AVIGNON
Acheteur public
Acheteur

Spl Tecelys - ORIZO (84000 - AVIGNON)

Plateformes
logo http://www.e-marchespublics.fr

Réf. :

Publié le 03/04/2025

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Appel d'offres: Spl Tecelys - ORIZO - E-marchespublics.com
  
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Spl Tecelys - ORIZO
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84000 AVIGNON

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 02/05/2025 à 12h00

Avis initial
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France: Services d'assurance maladie
Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège
Description: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège -Tranche ferme : Personnel de la SPL TECELYS affecté à l'exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon. Soit un effectif de 400 salariés environ non-cadres - Tranche optionnelle : Personnel ( cadres/ non cadres ) de la SPL TECELYS siège. Soit un effectif de 26 salariés environ.
Identifiant de la procédure: c353d7d3-23bf-4378-8ded-25f229819c54
Identifiant interne: 2025_FCS-Mutuelle
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie

2.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 110 rue Gallias CS 50200 Cedex 9
Ville: Avignon
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège.
Description: Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège.
Identifiant interne: 2025-FCS_Mutuelle

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
Options:
Description des options: -Tranche ferme : Personnel de la SPL TECELYS affecté à l'exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon. Soit un effectif de 400 salariés environ non-cadres - Tranche optionnelle : Personnel ( cadres/ non cadres ) de la SPL TECELYS siège. Soit un effectif de 26 salariés environ.

5.1.2 Lieu d'exécution

Adresse postale: 110 rue Gallias Cedex 9
Ville: Avignon
Code postal: 84918
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/07/2025
Durée: 42 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10 Critères d'attribution

Critère:
Type: Prix
Nom: Tarif
Description: Le critère prix sera jugé en fonction du tarif et de son évolution
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La valeur technique sera appréciée au regard des informations fournies au mémoire technique du candidat
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32368_1085450.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.tecelys.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle court jusqu'au 01/01/2026 La décision d'affermissement fera l'objet d'une décision express de la SPL TECELYS
Montage financier: Fonds propres à la SPL TECELYS

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire AVIGNON -
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire AVIGNON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl Tecelys - ORIZO -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire AVIGNON -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Spl Tecelys - ORIZO
Numéro d'enregistrement: 53524571600050
Adresse postale: 110 Rue Gallias
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse électronique: commandepublique.orizo@tecelys.fr
Téléphone: +33
Adresse internet: https://www.tecelys.fr/
Profil de l'acheteur: https://spl-tecelys.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Judiciaire AVIGNON
Numéro d'enregistrement: 1730011600222
Adresse postale: 2 Boulevard Limbert
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: aa0755d7-8812-4966-b360-a4789ca677e2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 01/04/2025 22:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
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